Résultats de la recherche
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Bilan de la mise en œuvre de la Stratégie pour assurer l’occupation et la vitalité des territoires, année 2018-2019
pdf 1,66 Mo bilan_strategie_ovt_2018-2019.pdf
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Résumé - Évaluation de l’efficacité de la politique gouvernementale À part entière : pour un véritable exercice du droit à l’égalité services de garde éducatifs à l’enfance et éducation
pdf 318 Ko Resume_evaluation-service-garde.pdf
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Rapport de vérification particulière - Partie 2 : Résultats, problématique et pistes de solutions
pdf 1,52 Mo RapVerif_SitesWebOrd2022_Part2.pdf
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Cadre normatif du Programme d'accompagnement et de soutien à l'intégration 2024-2026
pdf 0,98 Mo NORM_PASI_2024_2026.pdf
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Programme de formation technique en Technologies bioalimentaires aquatiques (231.B0)
pdf 0,90 Mo PE02-231B0-Technologies-Bioalimentaires-Aquatiques.pdf
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Microsoft Word - 2026_Memoire-prebudgetaire_Entre Ailes
pdf 3,14 Mo Entre_Ailes.pdf
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Faciliter la participation des victimes au processus judiciaire criminel : 10 mesures d'accompagnement et de protection
pdf 4,76 Mo Participation_proces_judiciaire_victimes_DPCP.pdf
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Plan d’action à l’égard des personnes handicapées 2025-2026
pdf 0,98 Mo Bilan_PAPH_2024-2025_PAPH_2025-2026_Signe_SM_REV-MLGVF.pdf
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Fiche synthèse Portrait socioéconomique – MRC de Bellechasse
pdf 389 Ko FI_Portrait_Bellechasse_2024.pdf
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ARRQ.pdf
pdf 682 Ko ARRQ.pdf