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supérieures à 4.00 dioptries, est d’au plus 6/21, ou le champ de vision de chaque oeil est inférieur à 60°, dans les méridiens 180° et 90°, et, dans l’un ou…

tableau. Extraits du plan d’action de la MRC du Domaine-du-Roy MRC du Domaine-du-Roy, 2010 39 M R C d u D o m a in e -d u -R o y, 2 01 0 40 BRyANT, C. et M.…

Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique code nom Mois/année Février 2021 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique code nom Mois/année Décembre 2021 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

Fonds pour le développement du sport et de l’activité physique code nom Mois/année Décembre 2020 (à transmettre au plus tard le 12 du mois suivant au…

d’économies a été prévu ? X Au préalable : Durant la période de publication préalable du projet de règlement à la Gazette officielle du Québec ou lors de la…

avec le ministère du Tourisme. Les modifications à l’article 100 du projet de loi ont fait l’objet de consultations auprès du TAL, du ministère de la Santé…

Action liée à des projets d’innovation, dont le NMT > 6 à un moment ou à un autre du projet − Reddition de comptes quant aux réductions d’émissions de GES au…

comité vise à analyser les adaptations réalisées et par la suite à proposer des actions visant à poursuivre l’amélioration de la réponse à leurs besoins, par…

soit celui d’un logement à loyer modique. 6 Il est à noter que le cadre normatif du PAL a été remplacé à la suite de l’adoption par le gouvernement du décret…