Résultats de recherche

nombre de demandes selon le type d’usage entre 1998 et 2022 ....................................... 32 Répartition des superficies autorisées selon le type…

l’organisme n’est pas obligé de confier la numérisation du document à un fournisseur de service indépendant10. 10 S’il choisit de le faire, l’organisme…

sont testées depuis 2011 dans différentes régions du Québec. À la lumière des résultats concluants des différents projets d’expérimentation, le ministre a…

désigne les différents cours offerts dans une même matière, dans un même type de cours ou dans une même année. Les chiffres 6, 7 et 8 indiquent un cours…

d’échange de droits d’émission de GES à celui de la Californie – une première mondiale entre États de pays différents –, fondant du même coup le plus grand…

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Ceux arborant le carré vert, organisent entre autres le dépôt des requêtes en injonction sur les campus en grève pour forcer le retour en classe. Cette…

d’excellents candidats dans le cadre d’un processus rigoureux et intègre, en vue de garantir l’indépendance du pouvoir judiciaire. Il consacre également le…

l’assistance sociale. Cet accompagnement s’inscrit dans une dynamique de collaboration entre les différentes et différents protagonistes dont la définition…

usages sur le territoire public s’avère parfois difficile et est souvent source de conflits entre les différents utilisateurs. Au Québec, l’acceptabilité…