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Titres et emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2024
pdf 246 Ko EMPFR_te20240930.pdf
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Voix citoyenne - Chronique 10 - Fascicule 2 -activités agricoles.docx
pdf 3,69 Mo ME_6_Voix_citoyenne_v3.pdf
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Règles de reddition de comptes 2024-2025
pdf 1,74 Mo Regles-reddition-de-comptes-2024-2025.pdf
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Titres en emprunts émis par le Québec - Encours au 30 septembre 2021
pdf 0,92 Mo EMPFR_te20210930.pdf
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Demande copies des plans d'action du MESS en lien avec sa mission à titre d'Éditeur officiel du Québec. Copie des politiques régissant la mise à jour des lois et règlements sur LegisQuebec et dates auxquelles des modifications ont été apportées.
pdf 14,41 Mo AI_M20243012_demande_copie_plan_action_MESS_editeur_off_Qc.pdf
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Demande d'accès à l'information 202205-37
pdf 13,48 Mo 202205-37_REP.pdf
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2025-087 - Rapports financiers et résultats des élections des municipalités de la MRC de Bellechasse
pdf 25 Mo DAI_2025-087_rapport_resultats_bellechasse.pdf
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Guide relatif aux opérations des services de sécurité incendie
pdf 4,69 Mo guide_operations_2024_2_01.pdf
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Régime budgétaire et financier des cégeps 2022-2023
pdf 2,95 Mo Regime-budgetaire-financiers-cegeps-mai-2022.pdf
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