Résultats de la recherche
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Frais de déplacement hors Québec (à l'étranger) – Activités des ministres et titulaires d'emploi supérieur – avril à juin 2021
pdf 68 Ko RA_P18b_Frais_Depl_HCan_AVR_JUIN_2021.pdf
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Frais de déplacement hors Québec (à l'étranger) – Activités des ministres et titulaires d'emploi supérieur – Juillet à septembre 2020
pdf 17,73 Ko RA-P18b_FDEP_HCan_JUIL-SEPT_2020.pdf
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Mémoire – Révision des lois sur le statut de l'artiste
pdf 41 Ko MR-statut-artiste-Parent-Mathieu.pdf
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Formulaire de demande de financement à l’intention des bureaux coordonnateurs de la garde éducative en milieu familial
pdf 1,23 Mo ADP-Formulaire-demande-financement-BC.pdf
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Programme de soutien au développement de l’excellence (PSDE) - Guide des normes 2022-2026
pdf 671 Ko PSDE-Normes-cadre.pdf
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Calendrier de réalisation du projet
pdf 137 Ko FO-calendrier-realisation-autochtone.pdf
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Guide de planification d’une démarche de participation publique
pdf 2,14 Mo guide-planif-demarche-participation-pub_2020-01-15.pdf
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Foire aux questions de la Mesure exceptionnelle de soutien à l’intégration en service de garde (MES) 2024-2025
pdf 587 Ko FAQ-MES-2024-2025.pdf
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Mémoire
pdf 7,81 Mo FondationMira.pdf
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Règlement modifiant le Règlement sur le courtage en services de camionnage en vrac
pdf 181 Ko courtage_services_camionnage_vrac_memoire.pdf