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Contrats visant du matériel audiovisuel pour le Grand-Nord et visant la continuité pour le programme Lexius - BSM-2025-004829

pdf 1,10 Mo DAI_no_2025-004829.pdf

qc.ca PAR COURRIEL Le 6 février 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision V/Réf. : Copie de divers contrats (matériels audiovisuels, Lexius)…

Mise à jour : 12 février 2025

Documents produits suite à la publication du rapport Rebâtir la confiance

pdf 1,77 Mo Documents-rapport-Rebatir-confiance-CF-2023-02-01-001.pdf

2020_2025.pdf?1615323295…

Mise à jour : 21 février 2023

Projet de règlement Déclaration obligatoire des rejets thermiques

pdf 2,10 Mo presentation-projet-reglement-declaration-obligatoire-2024-09-26.pdf

consommée Et : Énergie totale GJ/an N/A Ee : Énergie électrique GJ/an Résultat de l’équation 2 Ei : Énergie de chaque combustible i GJ/an Résultat de…

Mise à jour : 30 septembre 2024

Analyse d'impact réglementaire - Projets de règlement modifiant le chapitre III, Plomberie, du Code de construction et le chapitre 1, Plomberie, du Code de sécurité

pdf 665 Ko 2025-0220-0221_air.pdf

Laval et la Ville de Toronto. f) Les règles doivent être axées sur les résultats, s’il y a lieu et dans la mesure du possible Les résultats seront la…

Mise à jour : 13 janvier 2026

Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement concernant la quantité de gaz naturel renouvelable devant être livrée par un distributeur

pdf 50 Ko 2022-0164_memoire.pdf

annuellement dans leur réseau de distribution à partir de 2020, puis à 2 % en 2023 et à 5 % à partir de 2025. Les obligations réglementaires ont pris effet à…

Mise à jour : 13 juillet 2022

Fonds régions et ruralité – Volet 4 – Coopération et gouvernance municipale – Renforcement de la gouvernance – Guide du demandeur

pdf 760 Ko GUI_demandeur_renforcement_gouvernance.pdf

Mise à jour : 12 mai 2025

Federation_des_cegeps.pdf

pdf 562 Ko Federation_des_cegeps.pdf

sur les influences religieuses Mémoire de la Fédération des cégeps Présenté au Comité d’étude 20 mai 2025…

Mise à jour : 14 juillet 2025

Portrait socio-économique de la région de Lanaudière Coup d'œil sur l'emploi localisé MRC de Matawinie

pdf 596 Ko PR_Matawinie_FNL.pdf

information sur le marché du travail Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 ISBN : 978-2-555-00351-4 © Gouvernement du Québec 3…

Mise à jour : 7 février 2025

Portrait socio-économique de la région de Lanaudière Coup d'œil sur l'emploi localisé MRC de Montcalm

pdf 586 Ko PR_Montcalm_FNL.pdf

information sur le marché du travail Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 ISBN : 978-2-555-00352-1 © Gouvernement du Québec 3…

Mise à jour : 7 février 2025

Portrait socio-économique de la région de Lanaudière Coup d'œil sur l'emploi localisé MRC de Joliette

pdf 558 Ko PR_Joliette_FNL.pdf

information sur le marché du travail Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 ISBN : 978-2-555-00349-1 © Gouvernement du Québec 3…

Mise à jour : 7 février 2025

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