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avis. À cet égard, nous vous transmettons une partie des renseignements demandés et détenus par le Ministère. Notez que la Loi sur l'accès aux documents des…

à la sexualité; 6. le document du ministère de l’Éducation et de l’Enseignement supérieur intitulé Agir sexuel (4e secondaire; document de travail), juillet…

932 16 937 920 16 106 069 29 30 MES - Subventions liées à la réforme 30 31 Ministère du Travail, de l'Emploi et de la Solidarité sociale 82 426 71 707 31 32…

et informatiques, le Ministère établit les procédures, mécanismes de contrôle et d’octroi des accès et des mesures de sécurité. Le Ministère se plie aux…

MACM Musée d'art contemporain de Montréal MAMH Ministère des Affaires municipales et de l’Habitation MAPAQ Ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et…

régime de santé et de sécurité du travail, LQ 2021, c 27, art. 143. 3 Loi modernisant le régime de santé et de sécurité du travail, LQ 2021, c 27, art. 147.…

en les intégrant au camp en arts en compagnie de québécois Sans objet Carrefour familial du Richelieu 25 mars 2025 1 000 $ Subvention discrétionnaire : pour…

Canada J0V1W0 S.O. S.O. Ministère de la Santé et des Services sociaux Santé et Services sociaux Programme de soutien aux organismes communautaires (national…

motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-1046_DÉCISION - MEQ Extraits art. 1 CAI_Avis de recours…

70 51 63 57 50 276 599 Litchfield Out. 45 30 30 41 50 53 57 62 51 53 52 46 273 572 Masson Out. 50 36 34 49 53 58 59 67 56 63 57 53 292 634 Pontiac Out. 47 33…