Résultats de la recherche
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Intentions de voyage des Québécois et des Ontariens - Enquête en ligne portant sur les intentions de voyage à l'été 2021
pdf 0,98 Mo RA-intentions_voyage_quebecois_ontariens.pdf
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Mémoire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur l'aide aux personnes et aux familles
pdf 192 Ko 2022-0099_memoire.pdf
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Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2022-2024 et bilan 2021-2022
pdf 492 Ko PAPH_CAG_2022_2024.pdf
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Lignes directrices relatives à l'encadrement de la vente de terres du domain de l'État à des fins personnelles
pdf 0,98 Mo PD_lignes_directrices_vente_terre_personnelles.pdf
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Programme d'hébergement temporaire et d'aide à la recherche de logement - Cadre normatif
pdf 376 Ko PHTARL-Normes.pdf
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Rapport mensuel des opérations financières au 30 juin 2020
pdf 334 Ko MENFR_rmof_14_11.pdf
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Plan d'action à l’égard des personnes handicapées 2024-2027
pdf 1,25 Mo plan-egard-personnes-handicapees-2024-2027.pdf
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Programme d'aide au développement du transport collectif - Rapport d'exploitation annuel -Guide et glossaire
pdf 358 Ko guide-et-glossaire.pdf
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Avis de question constitutionnelle déposé par les défendeurs, des Mohawks de Kahnawake
pdf 359 Ko CS_R_c_White_VF.pdf
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Plan de mise en œuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l’architecture et de l’aménagement du territoire
pdf 3,98 Mo BRO_pmo_pnaat.pdf
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