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Réponse transmise dans le cadre du traitement d'une demande d'accès à l'information

pdf 2,37 Mo reponse_F2024080.pdf

le Ministère a réalisé l’exercice d’évaluation de la maturité numérique organisationnelle. Les résultats obtenus à la suite de l’exercice du Radar numériQc…

Mise à jour : 5 septembre 2024

Plan de mise en œuvre 2024-2029 du Plan pour une économie verte 2030

pdf 7,14 Mo plan-mise-oeuvre-2024-2029.pdf

sobriété et de l’efficacité énergétiques dans le cadre financier du PMO 2024-2029 Plans initiaux 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 2028-2029 2024-2029…

Mise à jour : 18 juin 2024

Document format lettre, orientation portrait

pdf 1,33 Mo guide-programme-atcl-2025.pdf

APPEL DE PROGRAMMATIONS 02 (automne 2025) Version 2.1 (octobre 2025) Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation…

Mise à jour : 5 décembre 2025

Mémoire RMFVVC consult prebudgetaire 2026 VF2

pdf 636 Ko RMFVVC_NV.pdf

auprès de nos maisons membres en 2023, dont les résultats ont été rapportés dans le mémoire présenté dans le cadre des consultations prébudgétaires 2025, une…

Mise à jour : 10 février 2026

Analyse d'impact réglementaire - Projet de loi modifiant diverses dispositions principalement aux fins d'allègement du fardeau réglementaire et administratif

pdf 1,75 Mo AIR-202504-PL85-MEIE.pdf

d’allègement réglementaire et administratif 2020-2025, qui établit trois objectifs gouvernementaux de réduction du fardeau administratif des entreprises…

Mise à jour : 10 octobre 2025

denis-bourque_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 197 Ko denis-bourque_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

des ÉGTS Réjean Leclerc, président de la Fédération de la santé et des services sociaux-CSN 15 avril 2025 En tant que service public de protection et soutien…

Mise à jour : 22 septembre 2025

fondation-des-maladies-coeur-avc_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 255 Ko fondation-des-maladies-coeur-avc_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

nationale de prévention en santé Présenté par la Fondation des maladies du cœur et de l’AVC Avril 2025 Auteurs : Marc-André Parenteau, M.Sc. Francine Forget…

Mise à jour : 22 septembre 2025

BioClips - Une ferme vaut en moyenne 4,3 millions de dollars au Québec

pdf 354 Ko BU_Bioclips_Vol33_no9_MAPAQ.pdf

Vol. 33, n° 9, 18 mars 2025 Rédaction : Yvon Boudreau, de la Direction des études et des perspectives économiques UNE FERME VAUT EN MOYENNE 4,3 MILLIONS DE…

Mise à jour : 24 septembre 2025

Documents en lien avec les mesures du rapport Rebâtir la confiance

pdf 4,88 Mo Documents-mesures-rapport-Rebatir-CF-20230822-2.pdf

2020_2025.pdf?1615323295…

Mise à jour : 27 septembre 2023

Bilan du déploiement de la mesure du bracelet antirapprochement 2022-2024

pdf 823 Ko bilan_bar_2024.pdf

et les résultats). Décembre 2024 Dépôt du rapport final. Mars 2025 22 L’équipe de recherche poursuit actuellement ses démarches en vue de la remise du…

Mise à jour : 6 juin 2024

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