Résultats de recherche

prévoit les mêmes modalités de tarification que celles prévues à l’entente conclue avec la France en 2015, soit : • consentir à tous les étudiants belges…

processus de développement de nos collectivités. À bien des égards, elles couvrent les mêmes enjeux et interpellent les mêmes acteurs. De plus, leur succès…

concernant les virements de crédits. Dans la mesure où les dépenses à pourvoir sont effectuées aux mêmes fins que celles pour lesquelles une provision a été…

uniformisés sur les mêmes bases. Au PQI 2018-2028, une somme probable de 9,6 milliards de dollars était prévue pour l'année 2017-2018, et ce, après…

sociaux et l’actualisation de certains programmes. Elles permettent d’atteindre l’objectif d’offrir les mêmes services à la population à un coût moindre.…

Estimation de la somme des investissements requis pour construire ou acquérir une infrastructure de mêmes dimension et utilité, possédant des…

La liste des composantes classées ou citées patrimoniales du réseau collégial, répertoriées au Registre du patrimoine culturel du Québec et considérées aux…

La liste des composantes classées ou citées patrimoniales du réseau collégial, répertoriées au Registre du patrimoine culturel du Québec et considérées aux…

énergétiques ou métallurgiques. 2 Usines consommant annuellement plus de 2 000 m3 de bois. Source : Registre forestier, Ministère des Forêts, de la Faune et…

aux attributs naturels de se perpétuer ou de se recréer avec le temps. Les territoires inscrits au Registre des aires protégées, les secteurs inaccessibles…