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• Respect des règles orthographiques, grammaticales, syntaxiques et de ponctuation. • Respect du registre de langue approprié. • Respect des règles de…

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2023‐03‐21 00:00 Accès total 16310/22‐501 Nous aimerions avoir accès à un registre des programmes par école, soit un registre incluant le type de projet, le …

avec un registre de résidents handicapés sont les plus nombreuses à être mises en œuvre par les municipalités dans le domaine de la sécurité en milieu…

privés, ainsi que la Fédération des transporteurs par autobus. Il est également envisagé de tenir un registre des attestations, afin d’éviter de dédoubler…

du 15 janvier 2014; • Directive concernant le traitement et la destruction de tout renseignement, registre, donnée, logiciel, système d'exploitation ou autre…

des dépenses admissibles pour le projet. • Les travaux effectués par une entreprise inscrite au Registre des entreprises non admissibles aux contrats…

procédure référendaire qui fait partie du processus décisionnel d’un organisme municipal : 1° le registre visant à demander la tenue d’un scrutin…

Loi canadienne sur les organisations à but non lucratif (L.C. 2009, chapitre 23), immatriculée au registre des entreprises (Québec) sous le numéro…

surpasse largement leur valeur économique. La MRC est d’avis que le MAPAQ devrait tenir à jour un registre des transactions foncières pour faire état de la…