Résultats de recherche

urentides https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-et-organismes/secretariat-condition-feminine/publications http://Québec.ca/gouvernement/ministeres…

Commission d'accès à l'information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l'expiration du délai accordé au responsable pour…

motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-1119_DÉCISION - MES Extraits art. 1 CAI_Avis de recours…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

composantes pour avions de type Dash-8 * Avmax Aviation Services inc. Calgary 25 452,30 $ 25 452,30 $ Capitale-Nationale 47 Ministère des Transports et de la…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Communications, le ministère de la Famille, le ministère de la Justice, le ministère de la Sécurité publique, le ministère de l’Agriculture, des Pêcheries et…

t 40,2 % des motifs de plaintes et de signalements fondés * Données disponibles au 30 juin 2025. Sources : ministère de l'Éducation. 1 Ce pourcentage…

quebec.ca/gouvernement/ministere/securite- publique/publications/statistiques-correctionnelles/statistiques-evenements- drone Cellulaires :…

motif raisonnable, relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-522_DÉCISION - MEQ Extraits art. Loi CAI_Avis de recours…