Résultats de la recherche
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• Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec - Année universitaire 2020-2021 - Mars 2021
pdf 1,53 Mo Regime-budgetaire-universites-mars-2021.pdf
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Sommaire économique et financier du Québec - Le point sur la situation économique et financière du Québec - Automne 2018
pdf 538 Ko AUTFR_SommaireDec2018.pdf
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Cadre de référence sur le logo de l'action bénévole Québec
pdf 893 Ko FO_utilisation_logo_action_benevole.pdf
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Liste orthographique - Document de référence
pdf 2,97 Mo Liste-orthographique-document-reference.pdf
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Documents d’inspection d’Expédition Mi-Loup et XP Mi-Loup - Partie 1
pdf 11,97 Mo DO_demande_acces_2025-01-14-014_partie1_MAPAQ.pdf
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Rapport de suivi de la consultation publique de 2018 sur les plans d'aménagement forestier intégré opérationnels du Saguenay-Lac-Saint-Jean
pdf 752 Ko RA_PAFIO_SLSJ_2018_MFFP.pdf
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Rapport des réponses au questionnaire de consultation
pdf 599 Ko Rapport-Questionnaire-COLLEGES-SLA.pdf
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Tableau de suivi des recommandations du rapport Rebâtir la confiance mises en œuvre par le DPCP
pdf 695 Ko TB_Rebatir_la_confiance_DPCP.pdf
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Décision
pdf 219 Ko Decision-MRIF-20230227-001.pdf
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Statistiques concernant l'utilisation de la force par les services de police du Québec de 2016 à 2020
pdf 1,63 Mo 2020-11590.pdf