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Orientations gouvernementales en aménagement du territoire (OGAT) – Document d'accompagnement – Planification des ensembles récréotouristiques

pdf 249 Ko FIC_orientation_6_planification_recreotouristiques.pdf

Mise à jour : 25 septembre 2025

Rapport annuel de gestion 2023-2024 – Office des professions du Québec

pdf 2,37 Mo 2024-25_003_RAG-15-10-2024-SD-Accessible-CORR.pdf

laquelle la plaignante pourra être informée plus avant des réponses attendues aux questions de l’examen d’équivalence pour lesquelles elle a obtenu un…

Mise à jour : 23 janvier 2025

Guide du programme Accélérer la Transition climatique locale : planification et mise en œuvre de projets issus des plans climat

pdf 1,26 Mo guide-programme-atcl.pdf

APPEL DE PROGRAMMATIONS 01 automne 2024 Version 1.2 (juillet 2025) Ce document a été réalisé par le ministère des Affaires municipales et de l’Habitation…

Mise à jour : 11 juillet 2025

Décision concernant la délégation de pouvoirs en application de l’article 368 de la Loi sur l’aménagement durable du territoire forestier

pdf 514 Ko DE-delegation-pouvoir-368-MFFP.pdf

Québec, le La ministre des Ressources naturelles et des Forêts, MAÏTÉ BLANCHETTE VÉZINA 3 février 2025 DÉLÉGATION DE POUVOIRS PAR LA MINISTRE DES RESSOURCES…

Mise à jour : 5 décembre 2025

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les prémélanges médicamenteux et les aliments médicamenteux destinés aux animaux

pdf 786 Ko 2021-0253_2022-2185_air.pdf

situation actuelle et l’année 2025 pour la situation qu’établirait le projet de règlement modifiant le Règlement sur les aliments médicamenteux, étant…

Mise à jour : 9 septembre 2022

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les prémélanges médicamenteux et les aliments médicamenteux destinés aux animaux

pdf 813 Ko 2021-0253_air.pdf

situation actuelle et l’année 2025 pour la situation qu’établirait le projet de règlement modifiant le Règlement sur les aliments médicamenteux, étant…

Mise à jour : 22 février 2022

Mémoire au Conseil des ministres – Projet de loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement

pdf 496 Ko 2024-0191_memoire.pdf

gouvernement pourra fixer, par décret, le montant maximal pour lequel la Fondation pourra contracter un emprunt en fonction du total de ses emprunts en cours…

Mise à jour : 29 novembre 2024

Comptes publics 2021-2022 – Volume 1

pdf 2,06 Mo CPTFR_vol1-2021-2022.pdf

Ville de Québec pour appuyer la mise en œuvre de son Plan de transition et d’action climatique 2021-2025; 22 C O M P T E S P U BL I C S 2 0 2 1 - 2 0 22 2.…

Mise à jour : 1 février 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1,89 Mo 202505-70_DE.pdf

COURRIEL Le 9 juin 2025 DEMANDEUR N/Réf. : 202505-70 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès à…

Mise à jour : 11 juin 2025

Programme de tutorat - Cadre de référence pour la mise en place d’un service de tutorat efficace

pdf 528 Ko Tutorat-Cadre-reference.pdf

l’Éducation ISBN 978-2-550-82516-6 (PDF) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 25-107-14_w2 Table des matières Préambule…

Mise à jour : 26 novembre 2025

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Mémoire au Conseil des ministres – Projet de loi modifiant diverses dispositions en matière d’environnement

Comptes publics 2021-2022 – Volume 1

Note de service - Planification des activités publiques

Programme de tutorat - Cadre de référence pour la mise en place d’un service de tutorat efficace

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