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Plan d'action régional 2025-2029 – Stratégie gouvernementale pour assurer l'occupation et la vitalité des territoires – Laval

pdf 628 Ko PLA_laval.pdf

l’amélioration des services pour les clientèles vulnérables, l’accès au logement, l’offre culturelle destinée aux jeunes et la transformation numérique et…

Mise à jour : 10 février 2026

Mémoire au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les prémélanges médicamenteux et les aliments médicamenteux destinés aux animaux

pdf 191 Ko 2021-0253_memoire.pdf

sécurité et à la qualité des aliments médicamenteux, administrés 2 aux animaux destinés ou dont les produits sont destinés à la consommation humaine, sont…

Mise à jour : 22 février 2022

Addenda - Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2023-2024 - Abitibi-Témiscamingue

pdf 792 Ko PL_Addenda_Abitibi_TBE_UA082-51_2023-2024.pdf

2023-2024 Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 3 9. Destination des bois à récupérer Les volumes à récupérer sont destinés aux usines qui…

Mise à jour : 22 août 2024

Addenda - Plan d’aménagement spécial abrégé à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 - Laurentides

pdf 490 Ko PL_Addenda_Laurentides_Feu404_UA064-71_2023-2024.pdf

........................................................................................ 4 6. Destination des bois à récupérer…

Mise à jour : 22 août 2024

Addenda 1 – Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Bas-Saint-Laurent

pdf 1,05 Mo PS_addenda_BSL_TBE_UA01171_2025-2026.pdf

2025-2026 Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 2 9. Destination des bois à récupérer Les volumes à récupérer sont destinés aux usines qui…

Mise à jour : 29 janvier 2026

ADDENDA 1 – Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par un feu applicable en 2023-2024 - Nord-du-Québec

pdf 392 Ko PL_Addenda1_Feu344_UA08751_2023-2024.pdf

2023-2024 Ministère des Ressources naturelles et des Forêts 2 6. Destination des bois à récupérer Les volumes à récupérer sont destinés aux usines qui…

Mise à jour : 12 novembre 2024

Addenda 2 - Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 dans la région du Nord-du-Québec sur le territoire de la Paix des braves – Feu 314

pdf 554 Ko PL_PAS_Addenda2_PAS_Feu314_UA08763-08764_2023-2024.pdf

au- delà du 1er avril 2024, mais au plus tard le 31 mars 2025. 8. Destination des bois à récupérer Les volumes à récupérer sont destinés aux usines qui…

Mise à jour : 16 octobre 2024

Tableau synoptique du Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)

pdf 339 Ko PL_20-717-02W_MSSS.pdf

3 millions d’heures 24 millions d’heures 24 millions d’heures 1.8 Améliorer l’accès aux services destinés aux enfants, aux jeunes et à leurs familles 13.…

Mise à jour : 17 septembre 2021

Aide au transport et à l'optimisation des bois feuillus issus de coupe partielle dans les peuplements feuillus et mixtes à dominance feuillue pour l'année 2024-2025

pdf 362 Ko GM_transport_coupe-partielle.pdf

démonstration sur demande (peupliers exclus); ▪ L’aide est établie par zone de tarification, selon la destination des bois de trituration feuillus (15 usines…

Mise à jour : 23 février 2026

Aide au transport et à l'optimisation des bois feuillus issus de coupe partielle dans les peuplements feuillus et mixtes à dominance feuillue pour l'année 2023-2024

pdf 363 Ko GM_transport_coupe-partielle.pdf

démonstration sur demande (peupliers exclus); ▪ L’aide est établie par zone de tarification, selon la destination des bois de trituration feuillus (15 usines…

Mise à jour : 23 février 2026

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Mémoire au Conseil des ministres - Projet de règlement modifiant le Règlement sur les prémélanges médicamenteux et les aliments médicamenteux destinés aux animaux

Addenda - Plan d’aménagement spécial de lutte contre la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2023-2024 - Abitibi-Témiscamingue

Addenda - Plan d’aménagement spécial abrégé à la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 - Laurentides

Addenda 1 – Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par la tordeuse des bourgeons de l’épinette applicable en 2025-2026 - Bas-Saint-Laurent

ADDENDA 1 – Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois touchés par un feu applicable en 2023-2024 - Nord-du-Québec

Addenda 2 - Plan d’aménagement spécial pour la récupération des bois affectés par un feu applicable en 2023-2024 dans la région du Nord-du-Québec sur le territoire de la Paix des braves – Feu 314

Tableau synoptique du Plan stratégique 2019-2023 – Ministère de la santé et des services sociaux (mise à jour août 2021)

Aide au transport et à l'optimisation des bois feuillus issus de coupe partielle dans les peuplements feuillus et mixtes à dominance feuillue pour l'année 2024-2025

Aide au transport et à l'optimisation des bois feuillus issus de coupe partielle dans les peuplements feuillus et mixtes à dominance feuillue pour l'année 2023-2024

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