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Diagnostic - Implantation d’ouvrages d’approvisionnement et du stockage d’eau – Irrigation

xlsx 168 Ko DA_appro-stockage-irrigation-1.1.4-pv_MAPAQ.xlsx

agrandissements d'ouvrages de stockage d'eau; Section B - Élaboration du projet 5) Préparer les plans et devis; 6) Préparer la liste des matériaux…

Mise à jour : 10 décembre 2024

Diagnostic - Implantation d’ouvrages d’approvisionnement et du stockage d’eau – réservoir

xlsx 170 Ko DA_appro-stockage-reservoir-1.1.4-pv_MAPAQ.xlsx

Recommander des équipements de captage d'eau; Section B - Élaboration du projet 4) Préparer les plans et devis; 5) Préparer la liste des matériaux…

Mise à jour : 10 décembre 2024

Diagnostic - Implantation d’ouvrages d’approvisionnement et du stockage d’eau – Irrigation

xlsx 162 Ko DE_appro-stockage-irrigation-pv1.1.4_IT_MAPAQ.xlsx

agrandissements d'ouvrages de stockage d'eau; Section B - Élaboration du projet 5) Préparer les plans et devis; 6) Préparer la liste des matériaux…

Mise à jour : 16 avril 2026

Diagnostic - Implantation d’ouvrages d’approvisionnement et du stockage d’eau – réservoir

xlsx 162 Ko DE_appro-stockage-reservoir-pv1.1.4_IT_MAPAQ.xlsx

Recommander des équipements de captage d'eau; Section B - Élaboration du projet 4) Préparer les plans et devis; 5) Préparer la liste des matériaux…

Mise à jour : 16 avril 2026

Guide d’interprétation d’assistance pour les municipalités

pdf 1,08 Mo guide_interpretation_municipalites_3.pdf

pour la préparation des plans et devis requis pour permettre à la municipalité de faire un choix. La municipalité doit fournir des factures ainsi que les…

Mise à jour : 16 juin 2025

Implantation d'ouvrages d'approvisionnement et de stockage d'eau - Bétail

xlsx 180 Ko DA_appro-stockage-betail-1.1.4-pv_MAPAQ.xlsx

traitement de l'eau, etc. (Joindre : plans, devis, étapes de construction et fiches techniques de référence fournis) Mesures d'atténuation et entretien…

Mise à jour : 10 décembre 2024

Implantation d'ouvrages d'approvisionnement et de stockage d'eau - Bétail

xlsx 173 Ko DE_appro-stockage-betail-pv1.1.4_IT_MAPAQ.xlsx

traitement de l'eau, etc. (Joindre : plans, devis, étapes de construction et fiches techniques de référence fournis) Mesures d'atténuation et entretien…

Mise à jour : 16 avril 2026

Mémoire - Projet de loi visant principalement à accroître la qualité de la construction et la sécurité du public

pdf 420 Ko 2024-0172_memoire.pdf

conformité En Colombie-Britannique, la conformité des plans et devis au BC Building Code et la conformité des travaux aux plans et devis et au code sont…

Mise à jour : 10 octobre 2024

Sondage auprès des passagers et des membres d’équipage voyageant à bord des navires de croisières internationales dans le Saint-Laurent en 2016

pdf 794 Ko RA-rapport-metho-ss.pdf

croisiéristes devait s’appuyer sur un échantillon stratifié non proportionnel afin de permettre la comparaison des sous-groupes de la population à l’étude.…

Mise à jour : 10 juillet 2020

Programme pour la gestion durable des eaux de pluie (PGDEP) 2025-2027

pdf 506 Ko CN_gestion_eaux_pluie_pgdep.pdf

d’une demande d’aide financière, à la conception des aménagements ou à la confection des plans et devis des travaux, rétroactivement jusqu’à deux ans avant…

Mise à jour : 30 avril 2025

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Implantation d'ouvrages d'approvisionnement et de stockage d'eau - Bétail

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Mémoire - Projet de loi visant principalement à accroître la qualité de la construction et la sécurité du public

Sondage auprès des passagers et des membres d’équipage voyageant à bord des navires de croisières internationales dans le Saint-Laurent en 2016

Programme pour la gestion durable des eaux de pluie (PGDEP) 2025-2027

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