Résultats de recherche

atténuer le coût du projet Économies liées à la conformité aux règles 0 0 Économies liées à l’achat d’équipements moins coûteux qu’à l’habitude 0 0 Réduction…

Nombre Ont prévu des mesures liées à leur mission Nombre Ont prévu des mesures liées à leur mission % Nombre de mesures prévues Nombre Mesures liées à la…

d’expression d’usage courant liées au champ d’études de l’élève. • 4SAQ Communiquer en anglais avec une certaine aisance en utilisant des formes d’expression…

dépenses fiscales liées au régime d’imposition des particuliers, la deuxième, aux dépenses fiscales liées au régime d’imposition des sociétés, et la…

sont pas liés au financement des immobilisations. LIGNE 153.1 – EMPRUNTS ET EFFETS À PAYER LIÉS AUX IMMOBILISATIONS Ce poste représente les emprunts et…

revenus qu’elles engendrent. 4.2.1. Coût direct lié à la conformité aux règles Aucun coût direct lié à la conformité aux règles n’est recensé. 4.2.2. Coûts l…

main-d’œuvre autochtone et les occasions d’affaires liées au domaine des ressources minérales, et d’en faire la publicité. Activités thématiques liées au…

ngue 1 000,00 $ BERNARD DRAINVILLE Ministre École Sainte-Thérèse (CSS du Val-des-Cerfs) DÉPENSES LIÉES À DES PERSONNES Subventions versées à même le budget…

à la li bé ra tio n co nd iti on ne lle , à co m pt er d u si xi èm e de sa pe in e. E lle p eu t é ga le m en t o ct ro ye r à u ne p er so nn e qu i a pu…

spécifiques (ex. : trousses, outils, publicité, etc.) Autres coûts directs liés à la conformité Total des coûts directs liés à la conformité aux normes 45 k$…