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B0) et en Arts du cirque (561.D0). Elle s’applique donc à la location de biens immeubles pour ces mêmes programmes d’études, y compris à la location de…

B0) et en Arts du cirque (561.D0). Elle s’applique donc à la location de biens immeubles pour ces mêmes programmes d’études, y compris à la location de…

le déficit de maintien d'actifs. 2 Le portrait complet du redressement pour uniformisation sur les mêmes bases pour l’année 2016-2017 ainsi que l’impact…

Estimation de la somme des investissements requis pour construire ou acquérir une infrastructure de mêmes dimension et utilité, possédant des…

La liste des composantes classées ou citées patrimoniales du réseau collégial, répertoriées au Registre du patrimoine culturel du Québec et considérées aux…

9 La liste des composantes classées ou citées patrimoniales du réseau collégial, répertoriées au Registre du patrimoine culturel du Québec et considérées aux…

(notamment ceux ayant associé un code de langue à chaque usagère ou usager, ou ceux disposant d’un registre ou d’informations permettant de connaître la…

ces activités. La diminution des dépenses de 5,9 millions de dollars par rapport au budget pour ces mêmes activités s’explique principalement par des coûts…

frais de logement; taux d’emploi; taux de chômage); ministère de la Santé et des Services sociaux, Registre des événements démographiques du Québec - Fichier…

ses raisons, des justifications, des preuves, des arguments et, parce qu’elle est confrontée aux mêmes explicitations des autres, qu’elle puisse les…