Résultats de recherche

20 juin 2025 Objet : Suivi de votre demande d’accès aux documents – N/Réf. : M64632 La présente a pour objet le suivi de votre demande d’accès à…

2024 et 2025, la firme Intertek Canada réalisera des audits de surveillance durant lesquels le tiers des clauses de la norme seront vérifiées. LE PLAN…

fabricant 3 % des ventes nettes après rabais client jusqu’au 31 mars 2025 0 % des ventes nettes après rabais client à partir du 1er avril 2025 4. Spiritueux…

personnel des bibliothèques, cette mission pourrait être élargie pour inclure des actrices et des acteurs du travail social. En termes d’action concrète,…

COURRIEL Le 18 décembre 2025 DEMANDEUR N/Réf. : 202511-75 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous donnons suite à votre demande d’accès à…

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 15 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025 Le Plan québécois pour la valorisation des minéraux critiques et stratégiques 2020-2025 11 vise…

Téléphone : 418 643-4210 Télécopieur : 418 646-0027 www.justice.gouv.qc.ca PAR COURRIEL Le 7 janvier 2025 Objet : Demande d’accès aux documents - Décision…

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 26 septembre 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

prévoit que, pour l’année financière 2025-2026, la dette brute ne pourra excéder 45 % du PIB du Québec, alors que la dette représentant les déficits cumulés…