Résultats de recherche

rapport annuel. Les inspections (journalières, mensuelles et annuelles), l’entretien, la tenue de registres ainsi que la production d’un rapport annuel sont…

Cependant, la documentation produite ici pourrait servir de base à l’enregistrement du projet dans un registre reconnu et permettre une certification des…

de l’autre, à condition qu’une déclaration de résidence familiale ait été préalablement faite au registre foncier.…

suivi budgétaire 3210 Engagements financiers 3220 Fonds sous gestion 3230 Opérations comptables 3240 Registre comptable 3250 Suivi budgétaire 3260 Suivi des…

Parcs. Cette caractérisation établit une correspondance entre les véhicules immatriculés dans les registres de la Société de l’assurance automobile du Québec…

repéré par le SMSC en lien avec les frais de restaurants et de transports. Le SMSC n’a repéré aucun registre lié aux frais d’habillement en vertu de…

es/forets/planification- forestiere/plans-regionaux-consultations/gaspesie-iles-madeleine. • Un registre des personnes ayant consulté les plans est…

justifiée. L’Unité de gestion assure, toutefois, le traitement des occurrences par le biais d’un registre intérimaire interne. L’accès au fichier de forme du…

des antécédents judiciaires de l’assistant choisi Le nom de l’assistant reconnu inscrit dans un registre public AMÉLIORATIONS QUI SERONT APPORTÉES : En plus…

la présente autorisation en remplacement du plan initial. Cette autorisation ne sera inscrite au Registre du domaine de l’État que lorsque la MINISTRE aura…