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Copie du permis du MARCHÉ LAMBERT ET FRÈRES INC., situé au 2369, chemin Chambly, Carignan, Québec, J3L 4N4

pdf 260 Ko DO_demande_acces_2026-01-08-010_MAPAQ.pdf

LAMBERT ET FRERES INC. Tél. : 1 800 463-6210 Permis alimentaires 200, chemin Sainte-Foy, 10e étage Québec (Québec) G1R 4X6 André Lamontagne Ministre de…

Mise à jour : 2 février 2026

Copie du permis du 3296, Montée Smallman, Canton de Dundee, Québec J0S 1L0

pdf 259 Ko DO_demande_acces_2025-12-18-014_MAPAQ.pdf

COMPLICES ALIMENTAIRES Tél. : 1 800 463-6210 Permis alimentaires 200, chemin Sainte-Foy, 11e étage Québec (Québec) G1R 4X6 André Lamontagne Ministre de…

Mise à jour : 19 janvier 2026

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 5,80 Mo 202601-78_DE.pdf

Bureau de la sous-ministre et Secrétariat général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370…

Mise à jour : 23 février 2026

Anglais, langue seconde - Programme de base - Deuxième cycle - Secondaire

pdf 2,38 Mo PFEQ-anglais-langue-seconde-base-deuxieme-cycle-secondaire.pdf

critères d’évaluation et attentes de fin de cycle de la compétence 2 . . . . . . . . . . . . . . . . 29 Développement de la compétence 2 . . . . . . . . . .…

Mise à jour : 23 novembre 2023

GAB_Bordereau

pdf 108 Ko TAB_emploi_superieur_frais_deplacement_quebec_trimestre_1_2025-2026.pdf

Rencontre de travail 2024-04-02 au 2025-04-03 Québec 132,69 $ 167,11 $ 86,95 $ Étude des crédits 2025 Rencontre de travail 2025-04-30 au 2025-05-01 Québec…

Mise à jour : 13 août 2025

Politique relative à la protection des renseignements personnels

pdf 222 Ko Politique_PRP_MCE.pdf

courriel au Demandes_PRP@mce.gouv.qc.ca ou par la poste au 835, boulevard René- Lévesque Est, 2e étage, Québec (Québec), G1A 1B4. En cas de besoin…

Mise à jour : 20 septembre 2023

TRO-1 Annexe 1 – Avis de demande d’ordonnance de traitement (art. 672.58 et 672.6(1) C.cr.) - Verdict d'inaptitude

docx 43 Ko DIR_TRO-1_Annexe1-Avis_demande_ordonnance_traitement_DPCP.docx

2. CANADA COUR CHOISISSEZ UN ÉLÉMENT. PROVINCE DE QUÉBEC (Chambre criminelle) DISTRICT DE NOM DU DISTRICT No : numéro du dossier SA MAJESTÉ LE ROI…

Mise à jour : 18 décembre 2023

Frais de déplacement hors Québec pour Ministre de l'Emploi

pdf 110 Ko LI_depla_horsqc_min_jourdain-p18_2023-2024_T3_MESS.pdf

FRAIS DE DÉPLACEMENT HORS DU QUÉBEC (CANADA) Exercice financier Trimestre 2023-2024 Octobre à décembre But du déplacement Période du déplacement Ville ou…

Mise à jour : 10 octobre 2025

TAB_ministre_budget_discretionnaire_trimestre_3_2021-2022.pdf

pdf 94 Ko TAB_ministre_budget_discretionnaire_trimestre_3_2021-2022.pdf

Circonscription Association Québec-Bolivie 2021-10-21 $1 000,00 Subvention discrétionnaire pour : Poursuite des activités Jean-Talon (2018) Bienvenue à…

Mise à jour : 11 octobre 2022

Frais déplacement au Canada emplois supérieurs

pdf 104 Ko 20220815_05_-_Emplois-superieurs-Frais-deplacement-Etranger.pdf

visant à promouvoir le Québec comme une destination incontournable et sécuritaire. 2022-05-11 au 17 Bruxelles (Belgique) Namur (Belgique) Londres…

Mise à jour : 28 juillet 2022

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Frais déplacement au Canada emplois supérieurs

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