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Difficulté d’évaluation en raison du nombre élevé d’éléments de compétence (9). • Besoins liés aux nouvelles obligations liées à la Charte (EUF dans les…

DÉPENSES AUTRES DÉPENSES LIÉES À L'INTÉGRATION D'UN ENFANT HANDICAPÉ - VOLETS A ET B AUTRES DÉPENSES LIÉES À L'INTÉGRATION D'UN ENFANT HANDICAPÉ -…

- Karine Dumont, SM 3e trimestre (du 1er octobre au 31 décembre 2024) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2024-2025 U. A. Projet Nom…

organisme public. Le 29 mai 2024, la Loi édictant la Loi sur la protection contre les représailles liées à la divulgation d’actes répréhensibles et modifiant…

outils, publicité, etc.) 0 0 Autres coûts directs liés à la conformité 0 0 TOTAL DES COÛTS DIRECTS LIÉS À LA CONFORMITÉ AUX RÈGLES 0 1,16 TABLEAU 2 Coûts lié…

projet; les coûts de construction liés à la partie résidentielle d’un projet, soit les coûts des travaux et les frais connexes liés à ceux-ci ainsi que les…

portrait de la population carcérale liée à un GMS a été réalisé à partir des données du mois d’avril 2024 au mois de mars 2025. Il vise à cerner les…

publicité et promotion 4e trimestre (du 1er janvier au 31 mars 2023) Diffusion des renseignements liés aux dépenses du Ministère 2022-2023 Nom fournisseur…

directs liés à la conformité aux règles Période d’implantation Coûts pour la période couverte (20 ans) Autres coûts directs liés à la conformité sur 20 ans 0…

(Québec) G1M 3A2 105,00 $ Soutien aux études: Formation d'un employé dont le domaine d'études est lié à la mission et aux orientations du ministère…