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Rapport d'examen de plainte

pdf 519 Ko Rapport_5135-21-001.pdf

l’Office des professions du Québec, le commissaire exerce ses fonctions de manière indépendante de celui-ci. Pour en savoir plus :…

Mise à jour : 4 mars 2025

Documents administratifs liés à la politique québécoise d’exemption des frais de scolarité pour étudiants étrangers, dans le cadre de l’enseignement universitaire et de la formation professionnelle de la création de la politique d’exemption

pdf 12,96 Mo 25-298_Diffusion.pdf

IEbYaSs8Fv-Ww&data=05%7C02%7CJade.Henry-Casey%40education.gouv.qc.ca%7C35245d14bf2a4475531f08ddc9f1b537%7C2ce8fc18a5b048ec9200287a89068904%7C0%7C0%7C63888876…

Mise à jour : 3 octobre 2025

21-546_Diffusion.pdf

pdf 347 Ko 21-546_Diffusion.pdf

des Hauts-Cantons 8 18 27 122 6 7 8 107 11 38 1 154 1 506 752 CSS de la Région-de-Sherbrooke 28 22 105 55 224 24 9 11 365 11 2 84 3 067 4 007 753 CSS des…

Mise à jour : 6 octobre 2022

Demande accès information enfants scolarisés 6 juin 2022

pdf 314 Ko 22-18_Diffusion.pdf

2018-2019 2018-2019 suivie jusqu'en 2019-2020 2019-2020 suivie jusqu'en 2020-2021 Tous les âges 8 847 8 976 9 510 9 897 10 050 15 ans et moins 4…

Mise à jour : 29 septembre 2022

Effectifs scolaires pour l'ensemble du réseaux (primaire, secondaire, Formation professionnelle, collégial) de 2024 et 2025.

pdf 338 Ko 25-459_Diffusion.pdf

Temps plein 8 648 10 063 Temps partiel 933 Temps plein 8 744 9 677 Temps partiel 1 356 Temps plein 7 608 8 964 Temps partiel 1 137 Temps plein 7 331 8 468…

Mise à jour : 14 octobre 2025

Analyse d’impact réglementaire concernant la désignation de la réserve de biodiversité d’Anticosti et projet de règlement sur la réserve de biodiversité d’Anticosti

pdf 669 Ko air-reserve-biodiversite-anticosti-12-2023.pdf

responsable de l’élaboration de l’AIR transmet celle-ci au représentant de la conformité des AIR qui doit cocher toutes les cases de la grille, ci-après,…

Mise à jour : 20 août 2025

Mise en oeuvre de la politique gouvernementale L'accès aux documents et aux services offerts au public pour les personnes handicapées - Bilan 2010-2011 à 2016-2017

pdf 22 Mo bilan-2010-2011_2016-2017_mise-en-oeuvre-politique.pdf

d’accommodement ont été prises Ensemble 22,1 31,8 24,7 38,1 45,1 53,2 Ministères 23,8 36,8 21,1 31,8 50,0 60,0 Organismes publics 21,5 30,3 25,8 40,3 43,5…

Mise à jour : 5 septembre 2025

Analyse d'impact réglementaire du Projet de loi visant à moderniser la Loi sur les établissements d’hébergement touristique et à modifier diverses dispositions

pdf 441 Ko hebergement_touristique_diverses_dispositions_air.pdf

46 % -17 % -6 % -16 % 1 635 % 13 % 13 % Nombre d’unités par établissement 2021 52,8 3,5 1,6 108,1 43,1 161,2 8 124,9 8 Nombre d’unités par établissement 2011…

Mise à jour : 15 juin 2021

Copie de courriel contenant les termes « LGBT, identité de genre, non binaire, gai, gay, queer ou homo » envoyé ou reçu par les personnes suivantes : Johanne Pelletier, Simon Fortin, Louis-Pierre Ducharme, Pascal D’Astous et Anne Rochette, pour la

pdf 905 Ko 23-528_Diffusion.pdf

on. Vous trouverez ci-joint une note explicative à cet effet. Veuillez agréer nos salutations distinguées. La responsable de l’accès aux documents, Ingrid…

Mise à jour : 1 mars 2024

Analyse d'impact règlementaire - Règlement concernant le financement des régimes de retraite à prestations déterminées des secteurs municipal et universitaire et Règlement modifiant le Règlement sur la soustraction de certains régimes de retraite

pdf 209 Ko 2023-0038-0039_air.pdf

R-15.1, r. 8), ci-après désigné le « Règlement r. 8 » doit être modifié pour les régimes suivants : • Régime de retraite du personnel des CPE et des…

Mise à jour : 13 avril 2023

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Demande accès information enfants scolarisés 6 juin 2022

Effectifs scolaires pour l'ensemble du réseaux (primaire, secondaire, Formation professionnelle, collégial) de 2024 et 2025.

Analyse d’impact réglementaire concernant la désignation de la réserve de biodiversité d’Anticosti et projet de règlement sur la réserve de biodiversité d’Anticosti

Mise en oeuvre de la politique gouvernementale L'accès aux documents et aux services offerts au public pour les personnes handicapées - Bilan 2010-2011 à 2016-2017

Analyse d'impact réglementaire du Projet de loi visant à moderniser la Loi sur les établissements d’hébergement touristique et à modifier diverses dispositions

Copie de courriel contenant les termes « LGBT, identité de genre, non binaire, gai, gay, queer ou homo » envoyé ou reçu par les personnes suivantes : Johanne Pelletier, Simon Fortin, Louis-Pierre Ducharme, Pascal D’Astous et Anne Rochette, pour la

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