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  • Étude sur la faisabilite d'un lien entre la rive nord et la rive sud du fleuve Saint-Laurent via l'Île d'Orléans Rapport d'etape (1977)

    pdf 17,56 Mo 1977-Etude-faisabilite.pdf

    Ne 4 SUD 400 RIVE SUD 400 500 500 J% ZOO »11111111 MME. • -Z00 400 .. 500 00 300 .. 100 100 0.0 — -t00 G al 4A.; 7" ,000‘ — AA .e.dee 42g 1:1. ,.•' JI%…

    Mise à jour : 4 octobre 2024
  • Plan directeur du parc national des Pingualuit

    pdf 3,01 Mo PL_directeur_Pingualuit.pdf

    DU PARC 12 1.4 LES RÉSULTATS DES AUDIENCES PUBLIQUES 16 1.4.1 LA CRÉATION DU PARC 16 1.4.2 LES LIMITES 16 1.4.3 LE ZONAGE 17 1.4.4 LE CONCEPT D’AMÉNAGEMENT…

    Mise à jour : 27 septembre 2023
  • Annexes du fascicule 3 : La propriété foncière agricole et l’accès aux terres

    pdf 2,98 Mo AN_annexes-fascicule3-CNTAA_MAPAQ.pdf

    Québec total 4 495 5 176 5 173 6 146 5 849 5 852 6 128 5 850 5 545 4 599 4 627 4 971 Adresse hors Québec, non producteurs 4 214 4 872 3 941 5 224 4 925 4 928…

    Mise à jour : 25 septembre 2024
  • Les déplacements des personnes handicapées: l'accès aux transports et l'accessibilité des bâtiments et des lieux publics - Évaluation de l'efficacité de la politique gouvernementale À part entière: pour un véritable exercice du droit à l'égali

    pdf 2,41 Mo RAP_evaluation-deplacement.pdf

    dernière minute 10,8 7,4 12,6 10,8 22,1 8,2 13,2 5,3 4,6 7,9 Trop dispendieux 6,1 18,0 8,7 14,7 15,2 5,7 12,0 14,0 12,6 10,5 Autre raison 33,6 20,4 27,1 16,6…

    Mise à jour : 17 février 2025
  • Progression des apprentissages - Géographie - Secondaire

    pdf 695 Ko PFEQ-progression-apprentissages-geographie-secondaire.pdf

    être planifié de manière à ce que cette connaissance soit réutilisée au cours de l’année scolaire. 4 Géographie (1 cycle) Présentation de la discipline Le…

    Mise à jour : 12 février 2026
  • Assessing Cultural Bias in Recidivism Risk Tools: Differential Item Functioning and Predictive Validity of the ORAC-PCQ and LS/CMI Among Indigenous and Non-Indigenous Men in Quebec's Correctional System *

    pdf 428 Ko giguere-et-al-2026-assessing-cultural-bias-in-recidivism-risk-tools-differential-item-functioning-and-predictive.pdf

    ol / w or k − .4 5 (.0 1) − .4 0 (.0 9) .5 4 N o .0 5 − .1 2 A EE 16 :P ro bl em at ic re la tio ns hi ps w ith pe er s at sc ho ol /w or k − .3 0 (.0 1) −…

    Mise à jour : 17 février 2026
  • Mise à jour de l’Évaluation économique de la Stratégie québécoise d’économie d’eau potable et du Rapport concernant l’instauration d’une tarification de l’eau réalisés en 2006

    pdf 1,12 Mo evaluation_strategie_eau_2006.pdf

    999 59 203 968 84,2 % 1 887 4 000 à 4 999 27 117 566 74,3 % 962 5 000 à 9 999 69 466 709 86,6 % 4 173 10 000 à 49 999 78 1 665 886 95,1 % 6 671 50 000 à 99…

    Mise à jour : 25 mars 2011
  • Portrait-diagnostic sectoriel de l’industrie du boeuf et du veau lourd au Québec 2015-2019

    pdf 2,03 Mo ED_portrait_diagnostic_industrie_boeuf_veau_MAPAQ.pdf

    bovines québécoises 4.1. La rentabilité des fermes bovines11F 4.1.1. La rentabilité globale 4.1.2. La rentabilité selon le revenu brut13F 4.2. L’évolution…

    Mise à jour : 10 novembre 2025
  • Plan directeur du Parc national du Mont-Mégantic - De la terre aux étoiles

    pdf 11,21 Mo PL_directeur_Mont-Megantic.pdf

    3.3 Patrimoine culturel 3.3.1 Activités forestières 3.3.2 Activités religieuses 4. Zonage 4.1 Préservation 4.2 Ambiance 4.3 Services 5. Orientations 5.1…

    Mise à jour : 27 septembre 2023
  • Rapport sur l'application de la Loi sur les valeurs mobilières - Décembre 2013

    pdf 1,01 Mo AUTFR_loivaleursmob.pdf

    Monsieur Jacques Chagnon Président de l’Assemblée nationale Hôtel du Parlement Québec (Québec) G1A 1A4 Monsieur le Président, Conformément à l’article 352…

    Mise à jour : 10 octobre 2023

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