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nouvelles directives du Collège des médecins en juillet 2023, la limite de 9 semaines de gestation a été levée). Qui peut la prescrire Pharmacienne et…

à Uber de ne pas avoir vérifié les antécédents judiciaires de son chauffeur. L’interdiction a été levée le 8 décembre 2015. Pays-Bas 8 décembre 2014 : les…

diminution ou l’augmentation de la valeur d’une unité d’évaluation découlant de l’imposition ou de la levée d’une restriction juridique aux utilisations…

Beauport (Catalogne, Gédéon de et Jean Baptiste Decouagne.1709, Carte du gouvernement de Québec : levée en l'année 1709 par les ordres de Monseigneur le…

et 2021 ont été caractérisées par un niveau d’achalandage particulièrement bas. À la suite de la levée des restrictions sanitaires en 2022, une augmentation…

actions sont émises, auxquelles le public va souscrire. L’ensemble des souscriptions correspond à une levée de capitaux, c'est-à-dire à du financement…

fixe au 21 janvier le jour du Drapeau du Québec. Ce jour commémoratif annuel rappelle la première levée du drapeau du Québec sur la tour centrale de l’hôtel…

participants se présentent sur les lieux en début de matinée et ne peuvent les quitter qu’après la levée du huis clos, soit en fin d’après-midi. Une…

fixe au 21 janvier le jour du Drapeau du Québec. Ce jour commémoratif annuel rappelle la première levée du drapeau du Québec sur la tour centrale de l’hôtel…

e a été suspendue pour plus de 4 semaines consécutives, la RSG reçoit, lorsque la suspension est levée ou lorsqu'elle est acquittée à la suite d'accusations…