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Analyse d’impact réglementaire concernant le Règlement modifiant le Règlement sur la récupération et la valorisation de produits par les entreprises

pdf 2,76 Mo air-recuperation-valorisation-produits-entreprises-07-2022.pdf

-north-america-en.pdf http://publications.gc.ca/collections/collection_2019/eccc/En4-366-1-2019-fra.pdf http://publications.gc.ca/collections/collection_2019…

Mise à jour : 20 août 2025

Rapport annuel de gestion 2024-2025 - Secrétariat du Conseil du trésor

pdf 3,37 Mo rag_2425.pdf

des ententes (conventions collectives et ententes avec les professionnels de la santé, y compris les ententes-cadres avec les médecins) s. o. 2023‑2024…

Mise à jour : 11 février 2026

Les avis, notes ou rapports produits par le Ministère au sujet de l’école juive Belz depuis 2020.

pdf 10,53 Mo 23-656_Diffusion.pdf

2018- 2019 2019- 2020 2020- 2021 2021- 2022 2022- 2023 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 Préscolaire Préscolaire 5 ans 68 51…

Mise à jour : 6 mai 2024

Programme de reconnaissance des organismes nationaux de loisir

pdf 561 Ko PRONL_guide-normes.pdf

d’activités en ce qui concerne la présence de membres collectifs ou individuels affiliés, de ressources humaines permanentes, de sites de pratique agréés de…

Mise à jour : 2 avril 2025

Présentation PowerPoint

pdf 2,15 Mo Presentation_PABA_JAT_Avec_panel_20251106.pdf

place • Lancement du Guide d’encadrement des LART • Création d’un nouveau panonceau pour les lieux agréés par le ministère du Tourisme Mesure 2 Instaurer un…

Mise à jour : 21 novembre 2025

Cadre normatif du programme de soutien aux centres régionaux d’entraînement multisports et aux centres d’entraînement unisport

pdf 852 Ko PSCREM-PSCEU-cadre-normatif.pdf

factures. Sous-section 2 : Modalités de versement 33. Pour les exercices financiers 2024-2025, 2025-2026 et 2026-2027, l’aide financière est versée au…

Mise à jour : 6 mai 2025

2022-2027 Climate Action Mobilization Strategy

pdf 13,33 Mo strategie-mobilisation-action-climatique-en.pdf

bolster the collective and individual desire to act. An international commitment to foster public participation In 2016, the Québec government declared…

Mise à jour : 7 juin 2024

SUCO.pdf

pdf 180 Ko SUCO.pdf

renforcer l’autonomie des personnes, des organisations et des collectivités. Œuvrant pour le développement durable, SUCO soutient les collectivités dans…

Mise à jour : 13 février 2026

Coalition_reduction_maladies.pdf

pdf 536 Ko Coalition_reduction_maladies.pdf

RÉDUCTION DU FARDEAU DE LA MALADIE Pour la création d’un Fonds de prévention FÉVRIER 2026 2 Rédaction Thomas Bastien, directeur général, ASPQ Me Marianne…

Mise à jour : 13 février 2026

STT-CSN.pdf

pdf 265 Ko STT-CSN.pdf

e_Girard_03_02_2026.pdf…

Mise à jour : 13 février 2026

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