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réseau routier; l’augmentation de 378 millions de dollars des dépenses du portefeuille Famille, qui résulte notamment de la hausse des subventions découlant…

ORTEFEUILLE 363 885 363 574 - 311 - Annuels 363 875 363 564 311 Permanents 10 10 Ne nécessitant pas de crédits Total 363 885 363 574 - 311 - Dépenses 363 885…

Variation de 2020 à 2021 Revenu total 355 893 383 335 7,7 Déductions −44 411 −49 437 11,3 Revenu imposable 311 481 333 898 7,2 Impôt sur le revenu imposable…

contraintes à l’emploi; — de 311 $ par an ou de 26 $ par mois pour les couples sans enfants sans contraintes à l’emploi. Cette majoration prend la forme : —…

l’année d’imposition 2010, les informations utilisées pour produire les statistiques fiscales résultaient de 12 mois de traitement de déclarations de…

nt concernée. 1 Forêt composée d’espèces indigènes, qui n’a pas subi de transformation majeure résultant de l’exploitation industrielle à grande échelle. 2…

condensation de vapeurs résultant de la décomposition thermique de la biomasse forestière résiduelle. La biomasse forestière résiduelle désignera la biomasse…

4 % en 2024. Comparativement à l’année 2021, la baisse s’est chiffrée à 23 %. Cette contraction résulte du redressement de la production en Chine, qui…

d’occurrence d’un aléa et des conséquences pouvant en résulter sur les éléments vulnérables d’un milieu donné. Vulnérabilité — Condition résultant de…

investments. V O L U M E 2 P U B LIC A C C O U N T S 2016-2017 THE 2016-2017 PUBLIC ACCOUNTS PRESENT THE RESULTS AND FINANCIAL POSITION OF THE GOUVERNEMENT…