Résultats de la recherche
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Documents concernant les missions de la ministre Christine Fréchette à Davos et à Munich, du 19 au 25 janvier 2025 et du ministre Christopher Skeete à Paris, du 23 au 26 novembre 2025
pdf 7,35 Mo DA-Documents-missions-ministres-2025-MRIF-20251212-005.pdf
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SciencesHumaines_300-01_1994-1997.pdf
pdf 919 Ko SciencesHumaines_300-01_1994-1997.pdf
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Résumé des ententes nationales des centres de la petite enfance
pdf 256 Ko 8-2025-11081-Document-recapitulatif-VF.pdf
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Montérégie – Adaptation aux changements climatiques : défis et perspectives pour la région
pdf 1,70 Mo FIC_Ouranos_Monteregie.pdf
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Adopté tel que rédigé à la séance du Conseil du 20 mars 2003
pdf 216 Ko 186_2aout23.pdf
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Présentation de la conféence Cadre municipal d'intervention en érosion et submersion : une première au Québec
pdf 2,81 Mo cadre_municipal_intervention_erosion.pdf
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Foire aux questions sur les ententes portant sur les clauses nationales des conventions collectives des centres de la petite enfance
pdf 274 Ko Exp-Clauses-nationales-2023-2028.pdf
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Ministerial Order 2021-023 of the Minister of Health and Social Services dated April 7, 2021
pdf 47 Ko AM_2021-023-anglais.pdf
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Décision
pdf 2,58 Mo Demande-acces-MRIF-20231106-001.pdf
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Analyse d’impact réglementaire du projet de règlement modifiant le Règlement concernant le système de plafonnement et d’échange de droits d’émission de gaz à effet de serre
pdf 0,97 Mo air-systeme-plafonnement-echange-droits-emission-ges-spede-03-2021.pdf