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milliers de dollars) Volets Investissement (en milliers de $) 2021-2022 2022-2023 2023-2024 2024-2025 2025-2026 Total Montant fixe général 100 100 100 100…

pour les nouvelles utilisations à des fins résidentielles qui pourraient être implantées en zone agricole, a été modifié. Cette demande pourra être formulée…

Téléphone : 418 646-5324 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 26 août 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des documents…

tion. Autorisation des parents • Les parents doivent être avisés que le changement de programme pourrait avoir un impact sur la diplomation/certification de…

économiques du Québec. Même si le Québec a pu obtenir des aménagements dans certains programmes, on pourrait s’attendre à ce que le gouvernement du Canada en…

économiques du Québec. Même si le Québec a pu obtenir des aménagements dans certains programmes, on pourrait s’attendre à ce que le gouvernement du Canada en…

En effet, selon l’évolution des paramètres économiques, une évaluation raisonnable aujourd’hui pourrait s’avérer inappropriée dans quelques mois. Il est…

impacts sur l’environnement de certains projets, publié à la Gazette officielle du Québec le 25 juin 2025 et entrera en vigueur le 1er mars 2026. Elle n’a…

Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca Québec, le 11 février 2025 PAR COURRIEL Objet : Demande d’accès à des…

TABLE D’ACTIONS CONCERTÉES EN SÉCURITÉ ROUTIÈRE Document constitutif Octobre 2025 Table des matières PRÉAMBULE…