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Lexique pour le programme Aide au fonctionnement pour les organismes nationaux de loisir culturel

pdf 185 Ko Lexique-pafonlc.pdf

FR/MEDIA/DOCUMENTS/0000 0868_DECLARATION-QUEBEC.PDF. http://ville.montreal.qc.ca/pls/portal/docs/PAGE/ARROND_RDP_FR/MEDIA/DOCUMENTS/00000868_DECLARATION-…

Mise à jour : 3 octobre 2023

Lexique pour le programme Aide au fonctionnement pour les organismes nationaux de loisir culturel

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FR/MEDIA/DOCUMENTS/0000 0868_DECLARATION-QUEBEC.PDF. http://ville.montreal.qc.ca/pls/portal/docs/PAGE/ARROND_RDP_FR/MEDIA/DOCUMENTS/00000868_DECLARATION-…

Mise à jour : 3 octobre 2023

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 8,14 Mo 202305-15_DE.pdf

général 5700, 4e Avenue Ouest, A-303 Québec (Québec) G1H 6R1 Téléphone : 418 627-6370 Télécopieur : 418 643-1443 acces_info_mrnf@mrnf.gouv.qc.ca PAR COURRIEL…

Mise à jour : 8 juin 2023

If you are a lesbian, gay, bisexual, transsexual or transgender individual, this brochure may be for you

pdf 2,84 Mo LGBT-SCF-ANG.pdf

ue et Archives nationales du Québec Library and Archives Canada ISBN: 978-2-550-65501-5 (printed version) 978-2-550-65502-2 (electronic version) © Gouvernem…

Mise à jour : 11 juillet 2023

Mémoire - Règlement modifiant le Règlement sur les systèmes de loterie et Règlement modifiant les Règles sur les systèmes de loterie

pdf 186 Ko 2023-0214-0215_memoire.pdf

de tirage et plus de flexibilités dans l’exploitation des différends systèmes de loterie autorisés. 2 2- Raison d’être de l’intervention Bien que le nouveau…

Mise à jour : 8 novembre 2023

Liste des lauréates et des lauréats (autrices et auteurs du CCDMD) ayant remporté un prix ou une mention au concours des Prix de la ministre, depuis 1993, soit la date de création du CCDMD.

pdf 1,27 Mo 24-218_Diffusion.pdf

Marie-Guyart 1035, rue De La Chevrotière, 27e étage Québec (Québec) G1R 5A5 Téléphone : 418 528-6060 Télécopieur : 418 643-1602 acces@education.gouv.qc.ca …

Mise à jour : 19 juillet 2024

DiversifierFinancementPatrimoine_FeuilletSommaire_Colloque_PG20285.pdf

pdf 85 Ko DiversifierFinancementPatrimoine_FeuilletSommaire_Colloque_PG20285.pdf

OUTILS PRINCIPAUX OUTILS COMPLÉMENTAIRES http://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/culture-communications/publications#c319699 http://www.…

Mise à jour : 31 octobre 2025

Mandat du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti

pdf 295 Ko RMG_Mandat_Comite_experts_VF_en_ligne_juin2017_FR_MESS.pdf

réglementaire; du partage des responsabilités en matière de soutien du revenu (Québec et fédéral); de l’environnement fiscal (Québec et fédéral); des…

Mise à jour : 8 décembre 2023

Formulaire de participation au volet 1 - Soutien à la réalisation d’études de faisabilité de projets de production de gaz naturel renouvelable ou de projets de connexion au réseau

docx 38 Ko FO_demande_PSPGNR_volet1.docx

PROJETS DE CONNEXION AU RÉSEAU A – REQUÉRANT AU PROGRAMME Raison sociale : Numéro d’entreprise du Québec (NEQ) : Adresse : B – SIGNATAIRE AUTORISÉ CHEZ LE…

Mise à jour : 24 mai 2023

Inventaire des fichiers de renseignements personnels

pdf 34 Ko FI_servQc-dossier-med-inval_MTESS.pdf

sur la protection des renseignements personnels 1. Le nom du fichier Dossier médical et invalidité 2. La catégorie de renseignements contenus dans ce fichier…

Mise à jour : 26 octobre 2022

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Note de service - Planification des activités publiques

If you are a lesbian, gay, bisexual, transsexual or transgender individual, this brochure may be for you

Mémoire - Règlement modifiant le Règlement sur les systèmes de loterie et Règlement modifiant les Règles sur les systèmes de loterie

Liste des lauréates et des lauréats (autrices et auteurs du CCDMD) ayant remporté un prix ou une mention au concours des Prix de la ministre, depuis 1993, soit la date de création du CCDMD.

DiversifierFinancementPatrimoine_FeuilletSommaire_Colloque_PG20285.pdf

Mandat du Comité d'experts sur le revenu minimum garanti

Formulaire de participation au volet 1 - Soutien à la réalisation d’études de faisabilité de projets de production de gaz naturel renouvelable ou de projets de connexion au réseau

Inventaire des fichiers de renseignements personnels

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