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infolettre ! Septembre 2025 https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/institutions-democratique-acces-information-laicite/service-conseil…

Mise à jour : 19 novembre 2025

Mémoire - Projet de règlement autorisant le ministre de l’Enseignement supérieur, de la Recherche, de la Science et de la Technologie à déroger à l’application de l’article 88.0.17 de la Charte de la langue française

pdf 191 Ko 2023-0067_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Jean-François Roberge Le 3 mai 2023 Ministre de la Langue française TITRE : Projet de…

Mise à jour : 16 mai 2023

Aide-mémoire - matériel de biosécurité nécessaire pour les visiteurs à la ferme

pdf 500 Ko LI_Materiel-biosecurite-visiteurs_MAPAQ.pdf

MATÉRIEL À COCHER 1 Salopette ou survêtement propre ou jetable 2 Bottes de plastique jetables 3 Gants jetables 4 Lingettes nettoyantes 5 Savon pour les mains…

Mise à jour : 16 mai 2023

REC-1 Recours extraordinaires - Représentation d’un juge

pdf 144 Ko DIR_REC-1_DPCP.pdf

expose la position adoptée conjointement par le Directeur et le ministère de la Justice du Québec (MJQ) à cet égard. 2. [Règle générale - Non-intervention du…

Mise à jour : 20 juin 2022

P18a_FDEP_HQC_OCT-DEC_2023_OK AG_SG (002).xls

pdf 227 Ko P18a_FDEP_HQC_OCT-DEC_2023.pdf

Frais de déplacement hors Québec (au Canada) pour les ministres et les titulaires d'emploi supérieur Octobre à Décembre 2023 Montant Description Nom et…

Mise à jour : 13 mars 2024

Renseignements relatifs aux contrats de publicité et de promotion

pdf 103 Ko Contrats_publicite_promotion_juil-sept.pdf

Campagne mandat imprimé Occupation sans droit et dépotoirs illicites 10 juillet 2025 Cossette Média inc. 2 037 $ Campagne mandat imprimé Occupation sans…

Mise à jour : 12 novembre 2025

Frais de déplacement Hors-Québec pour les titulaires d'emploi supérieur (TES) et autres

pdf 79 Ko LI_frais_deplacement_hors_Quebec_JAS2023_RMAAQ.pdf

FRAIS DE DÉPLACEMENT HORS-QUÉBEC ET HORS-CANADA TITULAIRES D'EMPLOI SUPÉRIEUR ET AUTRES RMAAQ - 2E TRIMESTRE 2023-2024 (JUILLET À SEPTEMBRE 2023)…

Mise à jour : 23 avril 2024

Planification opérationnelle annuelle - sous-ministériat de la sécurité civile et de la sécurité incendie (SMSCSI)

pdf 188 Ko calendrier_aleas.pdf

mais probabiliste et représente les périodes les plus probables de survenue d’aléas naturels au Québec. Il vise à favoriser une préparation adéquate face…

Mise à jour : 11 mars 2026

Avril à juin 2023

pdf 167 Ko veh-fonction-art-19.pdf

Véhicule de fonction du directeur de cabinet du premier ministre (M. Legault) 0,00 1 888,10 154,89 2 042,99 Véhicule de fonction du ministre responsable des…

Mise à jour : 8 décembre 2023

ODJ_Rencontre_MRNF_Regie.pdf

pdf 98 Ko ODJ_Rencontre_MRNF_Regie.pdf

Ministère des Ressources naturelles et des Forêts (MRNF) Régie des marchés agricoles et alimentaires du Québec (RMAAQ) ORDRE DU JOUR Rencontre du 30…

Mise à jour : 18 octobre 2024

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