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à des conflits, à des violences ou à de l’intimidation » (mesure 13). Tous les lundis, de 12 h 30 à 13 h 30 à compter du 9 septembre 2024 : rencontres…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

725 3- Âge des prestataires aux prises avec une dete à l’aide sociale Moins de 30 ans 9 926 9 253 7 187 6 917 6 557 6 454 30 à 49 ans 24 084 23 052 19 448 20…

Réaménagement de l'intersection de l'autoroute 30 et du boulevard Bécancour (Bécancour) * GROUPE COLAS QUÉBEC INC. Notre-Dame-du-Bon-Conseil…

comme suit : … 2 2 Art. 53 Les renseignements personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants : 1° la personne concernée par ces renseignements…

374 Conseil des arts et des lettres du Québec – fonctionnement x 9 761 9 761 Conseil des arts et des lettres du Québec – programmes d'aide x 167 033 167 033…

relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-626_DÉCISION - MEQ 25-626 Réponse AC_1. Nb_départs_enseignants Extraits art.…

relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-626_DÉCISION - MEQ 25-626 Réponse AC_1. Nb_départs_enseignants Extraits art.…

pas admissible à un financement du ministère de l’Enseignement supérieur ou du ministère de l’Éducation du Québec, à la suite d’une validation effectuée par…

informatisée ou autre. 1982, c. 30, a. 1. 15. Le droit d’accès ne porte que sur les documents dont la communication ne requiert ni calcul, ni comparaison de…