Résultats de recherche

santé et en sécurité peut consacrer à l’exercice de ses fonctions visées aux paragraphes 1°, 3° à 5°, 8° et 9° du premier alinéa de l’article 90; •…

vous informons que votre demande est acceptée en partie. Vous trouverez ci-joint les documents que nous détenons en lien avec celle-ci. Toutefois, certains…

donnons partiellement suite à votre demande. En effet, en réponse au premier point de celle-ci, vous trouverez ci-joint le suivi des économies budgétaires…

Détermination des risques pouvant avoir une incidence sur les réductions des émissions de GES du projet 5 8. Rôles, responsabilités et coordonnées des…

l’un de ses employés avec M. Darius Tsé entre le 14 juillet 2021 et aujourd’hui, le 8 novembre 2021. Vous trouverez ci-annexé les documents qui répondent aux…

l’éducation préscolaire, de l’enseignement primaire et de l’enseignement secondaire (chapitre I 13-3, r. 8, ci-après « Régime pédagogique ») établi par le…

Détermination des risques pouvant avoir une incidence sur les réductions des émissions de GES du projet 5 8. Rôles, responsabilités et coordonnées des…

418 646-6497 PAR COURRIEL , La présente donne suite à votre demande d’accès à l’information reçue le 8 novembre 2022 pour laquelle vous souhaitez obtenir…

documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, chapitre A-2.1, ci-après « La Loi »), visant à obtenir le ou les…

territoires non organisés. 8.3. Routes admissibles Les routes du réseau routier local de niveaux 1 et 2 provenant de l’inventaire du Ministère sont…