Résultats de la recherche
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Le point sur la situation économique et financière du Québec – Automne 2023
pdf 3,88 Mo AUTFR_lepointNov2023.pdf
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Guide d'application de la Loi sur le bien-être et la sécurité de l'animal
pdf 887 Ko GM_Guide_application_Loi_Bien_etre_animal_MAPAQ.pdf
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Mémoire concernant les Amendements au projet de loi modifiant la Loi sur les élections et les référendums dans les municipalités, la Loi sur l'éthique et la déontologie en matière municipale et diverses dispositions législatives
pdf 212 Ko elections_referundums_municipalites_memoire.pdf
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Plan directeur - Parc du Mont-Tremblant
pdf 685 Ko PL_directeur_Mont-Tremblant.pdf
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Rapport annuel de gestion 2020-2021 du Ministère de l'Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques
pdf 3,48 Mo rapport-annuel-gestion-2020-2021.pdf
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Statistiques concernant l'application de l'article 525 du code criminel
pdf 8,43 Mo 2020-11224-1.pdf
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Guide de gestion des débordements et des dérivations, Tome III—Mesures de gestion des débordements et des dérivations
pdf 15,24 Mo guide-gestion-debordements-tome-3.pdf
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Programme d’aide financière au développement des transports actifs dans les périmètres urbains (TAPU) - Modalités d'application 2025-2028
pdf 444 Ko modalites-TAPU-2025-2028.pdf
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