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rapports doivent être rédigés dans un format Word ou Excel (un fichier par rapport). Le logo et la signature électronique du cabinet comptable peuvent être…

Après la Convention des Nations Unies en lien avec les droits des personnes handicapées en 2007, le Canada a adopté des législations nationales conséquentes…

Conseil du trésor) Date 11 mars 2022 Sous-ministre ou dirigeant d’organisme ou son représentant Signature Nom et Titre Jérôme Lapointe Directeur des…

d’embauche, soit l’entrevue, la signature des formulaires de consentement, la vérification des antécédents judiciaires, la prise de références et,…

en prendre connaissance Approbation Signature Par le conseil lors de la séance suivante* Par la mairesse ou le maire, ou la personne qui présidait la séance …

ce chiffre. quinquennale 2010-2015, conclue entre le gouverne- ment du Québec, le gouvernement du Canada et des représentants du Nunavik relativement à la…

financier consolidé de « Nom légal de l'organisme » pour l'exercice terminé le 31 décembre 2021. Signature Date Rapport financier consolidé 2021 |…

financier consolidé de « Nom légal de l'organisme » pour l'exercice terminé le 31 décembre 2020. Signature Date Rapport financier consolidé 2020 |…

1.079500 FCCQ-GP Fonds Chantiers Canada-Québec - Grands projets 1 07/01/01 07/03/31 2006-2007 FI 2 2008 5.00% 7.875% 100.00% 1.078750 FCCQ-PRADIM Fonds…

et les jeunes adultes : la prévalence et la nature de la cybervictimisation, [En ligne], Canada, Statistique Canada, c2023, Regards sur la société…