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Famille • Ministère de la Justice • Ministère de la Santé et des Services sociaux • Ministère de la Sécurité publique • Ministère de l’Éducation • Ministère…

recommandations est effectuée deux fois par année soit, au 30 décembre et au 30 juin. Le présent document est le résultat de la mise à jour du 30 décembre…

à des conflits, à des violences ou à de l’intimidation » (mesure 13). Tous les lundis, de 12 h 30 à 13 h 30 à compter du 9 septembre 2024 : rencontres…

Commission d’accès à l’information dans les 30 jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…

Réaménagement de l'intersection de l'autoroute 30 et du boulevard Bécancour (Bécancour) * GROUPE COLAS QUÉBEC INC. Notre-Dame-du-Bon-Conseil…

725 3- Âge des prestataires aux prises avec une dete à l’aide sociale Moins de 30 ans 9 926 9 253 7 187 6 917 6 557 6 454 30 à 49 ans 24 084 23 052 19 448 20…

comme suit : … 2 2 Art. 53 Les renseignements personnels sont confidentiels sauf dans les cas suivants : 1° la personne concernée par ces renseignements…

374 Conseil des arts et des lettres du Québec – fonctionnement x 9 761 9 761 Conseil des arts et des lettres du Québec – programmes d'aide x 167 033 167 033…

pas admissible à un financement du ministère de l’Enseignement supérieur ou du ministère de l’Éducation du Québec, à la suite d’une validation effectuée par…

relever le requérant du défaut de respecter le délai de 30 jours (art. 135). 25-626_DÉCISION - MEQ 25-626 Réponse AC_1. Nb_départs_enseignants Extraits art.…