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manque d’arrimage lié aux attentes entre ces milieux : Les critères d’évaluation peuvent être très similaires, mais appliqués différemment. Il y a une différ…

personnels entre elles, sans obtenir au préalable le consentement de l’élève ou de son parent s’il est mineur, n’est pas permise. En ce qui a trait à la…

avenant ne peut pas changer la nature de la présente convention et en fait partie intégrante. 6. Entrée en vigueur et durée Malgré la date de signature du…

le Protocole de Kyoto (Québec. MDDEP, 2006), soit une réduction moyenne de 6 % par rapport à 1990 entre 2008 et 2012 – un objectif atteint de justesse.…

MARQUÉ L’ANNÉE 2022 L’industrie bioalimentaire du Québec a été mise à rude épreuve en 2022 par différents facteurs qui ont exacerbé les pressions…

considérés. Les nouvelles entreprises éviteraient de faire une demande d’autorisation. La différence de coût entre une demande d’autorisation et une…

auditeur indépendant, conclut que les états financiers consolidés du gouvernement sont préparés conformément à ces normes comptables. Il ne subsiste qu’une…

présentent des différences avec la structure des Comptes publics 2023-2024. Rapport annuel de gestion 2024-2025 | 33 Principaux écarts 1. Direction du…

sont testées depuis 2011 dans différentes régions du Québec. À la lumière des résultats concluants des différents projets d’expérimentation, le ministre a…

de vendre des PV à une personne mineure dans les boutiques spécialisées en PV a oscillé entre 74 % et 90 % entre 2015 et 2020. Les résultats de l’Enquête…