Résultats de recherche

s'engage à établir et à soumettre au plus tard le 1er novembre de chaque année, un rapport d'activités qui : a. porte sur la période de 12 mois…

Condamnée sans détention 2,1 % 1,9 % 2,4 % 2,4 % 2,1 % 2,4 % 2.3 % 1,1 % 2,7 % 1,8 % Condamnée à une peine discontinue 0,4 % 0,3 % 0,6 % 0,7 % 0,8 % 1,1 % 1…

admissible) I indique une publication initiale, M indique une republication suite à une modification Page 1 de 1 No. Organisme I/M Type de contrat Nature du…

Mai 2024 Frais pour activités de formation, colloque ou congrès Période du 1 er janvier au 31 mars 2024 Direction générale des ressources humaines Frais pour…

........................ 3 1.1.1Formation générale des jeunes…

−0,2 1,5 1,6 −0,2 1,5 1,6 Consommation des ménages 1,8 2,2 1,9 1,0 1,3 1,1 Investissements résidentiels −15,1 −1,3 1,8 −1,3 −0,1 0,1 Investissements non…

(2006-2007) Type de dépense Aucune De 1 à 25 % De 26 à 50 % De 51 à 75 % De 76 à 100 % Total Salaires 1,0 % 0,5 % 5,1 % 12,9 % 81,3 % 100 % Matériel 30,7 %…

UNION DES PRODUCTEURS AGRICOLES [UPA] (2023). «Pas d’agriculture sans terres agricoles», 18 mai 2023, [En ligne]. 1 STATISTIQUE CANADA (2016). «Recensement…

Secrétariat général adjoint 1 Québec, le 1er août 2023 Par courriel Numéro de référence : SCF-20230727-1 , La présente fait suite à votre demande d’accès aux…

en œuvre par les deux lois S-32.1 et S-32.01 » 13. Ce rapport n’a pas eu de suite. 11 JOURNAL DES DÉBATS, préc., note 1, p. 9939 (Mme Lise Bacon) 12 LSA,…