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ée! Émilie Godin | Communications numériques Direction générale des communications Ministère de l’Éducation Ministère de l’Enseignement supérieur 2…

document faisant état des renseignements détenus par le ministère du Conseil exécutif à l'égard de votre demande. https://www.quebec.ca/gouvernement/…

d'année. art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art…

d'année. art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art.53 art…

https://www.quebec.ca/gouvernement/ministeres-organismes/education/cadre-legal-transparence/acces-information/demandes-acces-2025…

Société, le ministère des Finances et le ministère de l’Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs, le plan…

qui au 30 septembre 2021, et ce, pour l’année scolaire 2021-2022, avaient un plan d’intervention sans code. Parmi ces élèves, 2. le nombre de ceux qui ont…

visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57,…

visés par une ordonnance de non-divulgation, de non-publication ou de non-diffusion. 1982, c. 30, a. 53; 1985, c. 30, a. 3; 1989, c. 54, a. 150; 1990, c. 57,…

d’accès à l’information dans les trente (30) jours suivant la date de la décision ou de l’expiration du délai accordé au responsable pour répondre à une…