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Déboursés, aides et dépenses destinés aux Autochtones 2012-2013

pdf 4,16 Mo debourses-2012-2013.pdf

la Baie-James 317 478 $ Objet : Entente 200287 portant sur la gestion, la préparation des plans et devis et la surveice des travaux d’amélioration à réaliser…
Mise à jour : 31 octobre 2022
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,19 Mo regime-budgetaire-cegep-mai-2023.pdf

Lotbinière (1) Valleyfield Saint-Constant (1) (1) Devis scolaire entre 150 et 324 étudiants. (2) Devis scolaire entre 325 et 500 étudiants. (3) Devis…
Mise à jour : 19 mai 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 8,70 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-aout-2023.pdf

Lotbinière (1) Valleyfield Saint-Constant (1) (1) Devis scolaire entre 150 et 324 étudiants. (2) Devis scolaire entre 325 et 500 étudiants. (3) Devis…
Mise à jour : 31 août 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,37 Mo Regime-budgetaire-2023-2024-cegeps.pdf

Lotbinière (1) Valleyfield Saint-Constant (1) (1) Devis scolaire entre 150 et 324 étudiants. (2) Devis scolaire entre 325 et 500 étudiants. (3) Devis…
Mise à jour : 21 juillet 2023
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 3,39 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-mars2024.pdf

Lotbinière (1) Valleyfield Saint-Constant (1) (1) Devis scolaire entre 150 et 324 étudiants. (2) Devis scolaire entre 325 et 500 étudiants. (3) Devis…
Mise à jour : 27 mars 2024
Régime budgétaire et financier des cégeps 2023-2024

pdf 2,90 Mo regime-budgetaire-cegeps-2023-2024-fevrier2024.pdf

Lotbinière (1) Valleyfield Saint-Constant (1) (1) Devis scolaire entre 150 et 324 étudiants. (2) Devis scolaire entre 325 et 500 étudiants. (3) Devis…
Mise à jour : 13 février 2024
Exigences et bonnes pratiques de réalisation

pdf 338 Ko PHAQ-Exigences-realisation.pdf

doivent produire des unités résidentielles de qualité. À cet égard, la Société exige que les plans, devis et cahiers des charges soient réalisés par un…
Mise à jour : 4 février 2026
Programme d’apprentissage - Conducteur-régleur ou conductrice-régleuse de machines à mouler les plastiques

pdf 212 Ko CARAPP_mouler_plastiques.pdf

partir du devis technique. De façon autonome. À partir de directives. Dans l’exercice régulier du travail. CRITÈRES D’ÉVALUATION Interprétation juste de…
Mise à jour : 23 novembre 2023
Attestation du responsable de la réalisation des travaux

pdf 792 Ko ATI_responsable_travaux.pdf

Nom du responsable de la réalisation des plans et devis: Fonction du responsable des plans et devis: Date de la signature du responsable des plans et devis:…
Mise à jour : 27 mai 2025
Plan d'action à l'égard des personnes handicapées 2023-2024 et bilan 2022-2023 du ministère de la Santé et des Services sociaux

pdf 1,86 Mo PL_23-824-08W_MSSS.pdf

l’inclusion de critères d’accessibilité dans les devis d’appel d’offres et/ ou dans les spécifications de développement des solutions informatiques…
Mise à jour : 16 janvier 2024