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INVENTAIRE DE LA BIOMASSE DISPONIBLE POUR PRODUIRE DE LA BIOÉNERGIE ET PORTRAIT DE LA PRODUCTION DE LA BIOÉNERGIE SUR LE TERRITOIRE QUÉBÉCOIS
pdf 18,36 Mo ED-inventaire-biomasse-bioenergies-WSP-2021-MEIE.pdf
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Dépenses fiscales - Édition 2021
pdf 3,26 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2021.pdf
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Analyse d'impact réglementaire - Loi sur l'Enseignement privé
pdf 792 Ko Analyse-impact-reglementaire-loi-enseignement-prive.pdf
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Plan national de formation en métiers d’art, publié en 1984.
pdf 28 Mo 25-296_Diffusion.pdf
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Une action gouvernementale concertée à l’égard des personnes handicapées : bilan 2023-2024 de la mise en œuvre de la politique gouvernementale À part entière
pdf 1,04 Mo RAP_bilan-annuel-2023-2024_acc.pdf
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Bilan du déploiement de la mesure du bracelet antirapprochement 2022-2024
pdf 823 Ko bilan_bar_2024.pdf
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Règles budgétaires et calcul des subventions de fonctionnement aux universités du Québec
pdf 1,97 Mo Regles-budgetaires-universites-Quebec-mars-2022.pdf
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Guide pratique à l'intention des organismes de l'Administration - Contrats
pdf 482 Ko Guide_Contrats.pdf
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Rapport sur la contribution de Québec au Plan stratégique des Nations Unies sur la diversité biologique 2011-2020 et ses Objectifs d’Aichi
pdf 3,76 Mo rapport-quebec-aichi-2011-2020.pdf
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