Résultats de recherche

d’un téléphone cellulaire. La description des clichés a été consignée dans un registre photographique (annexe 2). Ce registre suit la méthodologie suivante :…

CS Location de terrains 24 729 22 734 s. o. 26 184 24 653 s. o. MAG Registre du domaine de l’État 11 3 504 0 % 19 4 499 0 % CS Registre foncier(1) 98 608 28…

CS Honoraires de certification 32 1 420 s. o. 106 1 996 s. o. MAG Registre des lobbyistes(1) 0 1 259 s. o. 0 1 440 s. o. MAG Registre des ventes 663 817 81 %…

1 % CS Honoraires de certification 106 257 s. o. 123 385 s. o. MAG Registre des lobbyistes(1) 0 1 440 s. o. 0 1 402 s. o. MAG Registre des ventes 669 957 70…

responsable de l’accès à l’information, Original signé Diane Barry p. j. Page 1 sur 1 Annexe Le Registre des terres du domaine de l’État a des informations…

d'une diffusion sur Internet. Voici l'adresse à laquelle ils peuvent être consultés: https://www.registres.environnement.gouv.qc.ca/ordonnances/ind…

régulier de la ou du travailleur. La subvention est versée par paiement périodique sur présentation du registre de paie des travailleuses ou des travailleurs…

Total • Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation • Dépenses en…

Total • Coûts de production, de gestion et de transmission des rapports, des enregistrements, des registres et des formulaires d’autorisation 4 400 s. o. 4…

20° par le suivant : « 20° dans une salle d’entraînement physique : a) l’exploitant doit tenir un registre de tout client admis dans son établissement; b)…