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Version résumée du Portrait actuel des services de bibliothèque dans le milieu carcéral québécois

pdf 140 Ko resume_portrait_services_bibliotheque.pdf

été publiées au Canada et, au Québec, aucune depuis 1973. Les objectifs sont de : • Décrire les services de bibliothèques dans les ED de juridiction…

Mise à jour : 1 juin 2023

Dépenses frais de déplacement au Québec d’avril à juin 2023-2024

pdf 54 Ko MEQ_PERS1_Frais_deplacement_SMA_ministre_Au_Quebec_2024-06-30.pdf

de déplacement au Québec Montant Description Diverses réunions 2022-12-15 Québec 17,73 $ Diverses réunions 2023-01-12 Québec 14,95 $ Diverses réunions…

Mise à jour : 10 juin 2024

MEQ_PERS1_Frais_deplacement_SMA_ministre_Au_Quebec_2023-12-31.pdf

pdf 86 Ko MEQ_PERS1_Frais_deplacement_SMA_ministre_Au_Quebec_2023-12-31.pdf

2023-10-03 Québec 85,85 $ 262,90 $ Rencontre de travail 2023-07-17 Québec 14,22 $ Rencontre de travail 2023-08-01 au 2023-08-03 Québec 158,18 $ Rencontre de…

Mise à jour : 22 février 2024

Mémoire au conseil des ministres : Révision des deux lois sur le statut de l’artiste

pdf 305 Ko 2022-0083_memoire.pdf

La nouvelle proposition repositionnerait le Québec à l’avant-garde à cet égard. La ministre de la Culture et des Communications, NATHALIE ROY 1 – Contexte 2…

Mise à jour : 6 juin 2022

Si usted es una mujer con discapacidad, este folleto puede interesarle

pdf 2,34 Mo FSH-SCF-ESP.pdf

du Québec (COPHAN); • La m aison des fem m es sourdes de M ontréal (www.m fsm .org). Depósito legal: 2012 Bibliothèque et Archives nationales du Québec…

Mise à jour : 11 juillet 2023

Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi sur l'assurance parentale

pdf 167 Ko assurance_parentale_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Jean Boulet Ministre du Travail, de l’Emploi et de la Solidarité sociale TITRE : Projet…

Mise à jour : 23 juillet 2021

Formulaire d'attestation du respect des obligations du protocole d'entente

xls 122 Ko formulaire_attestation_obligations_piqm_5_aout2020.xls

Obligations pp. 1-2 NOM DU PROGRAMME D'INFRASTRUCTURES : Mun : ATTESTATION DU RESPECT DES OBLIGATIONS DU PROTOCOLE D'ENTENTE (SOUS-VOLET 5.1 DU PIQM) N°…

Mise à jour : 25 août 2020

college-medecins-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

pdf 278 Ko college-medecins-quebec_contribution-strategie-nationale-de-prevention-en-sante.pdf

des Services sociaux du Québec Objet : Réponse à l’appel à contribution pour élaborer une Stratégie nationale de prévention en santé Bonjour, Le Collège des…

Mise à jour : 22 septembre 2025

Structures de sécurité civile à l'échelle municipale

pdf 151 Ko structures_echelle_mun.pdf

publics https://www.quebec…

Mise à jour : 5 octobre 2020

Childcare Services Registration Portal - The telephone service milestone.

pdf 234 Ko telephone-service-milestones.pdf

Authentication Service website or by calling Services Québec at 1‑877‑644‑4545 for assistance. Please note that you must contact one of the Services Québec…

Mise à jour : 23 décembre 2025

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Dépenses frais de déplacement au Québec d’avril à juin 2023-2024

MEQ_PERS1_Frais_deplacement_SMA_ministre_Au_Quebec_2023-12-31.pdf

Mémoire au conseil des ministres : Révision des deux lois sur le statut de l’artiste

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Mémoire concernant le Projet de règlement modifiant le Règlement d'application de la Loi sur l'assurance parentale

Formulaire d'attestation du respect des obligations du protocole d'entente

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Structures de sécurité civile à l'échelle municipale

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