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notamment pour assurer une transition la plus fluide possible entre le régime de compensation actuel, appelé à disparaître progressivement, et l’entrée en…

grande différence entre la production d’Annonces publicitaires nationales, régionales et/ou locales. De plus, cloisonner tous les producteurs dans un seul et…

: 670002492 GC-Entente-ES-202007 Page 3 sur 15 5. ENTRÉE EN VIGUEUR ET DURÉE DE L ENTENTE Malgré la date de sa signature, la présente entente entre en…

d’aide financière, laquelle sera suivie d'un protocole d'entente entre le Ministère et la Municipalité. Ce protocole d'entente établira, entre…

d’aide financière, laquelle sera suivie d'un protocole d'entente entre le Ministère et la Municipalité. Ce protocole d'entente établira, entre…

cheminement scolaire atypique des élèves (12,9 %). Malgré tout, ces différences entre les besoins en intégration scolaire restent peu marquées entre les…

um Facteurs d’équivalence des sous-produits du lithium Afin de permettre des comparaisons entre les différents sous-produits du lithium, les quantités…

ainsi que les écoles gouvernementales2. Chaque établissement doit s’assurer de recueillir les différentes pièces justificatives déterminant le statut,…

criminalité est le rapport entre le nombre d’infractions déclarées et la population, exprimé par 100 000 habitants. Il permet de comparer la fréquence des…

► Les titulaires d’un permis ayant été signé entre 2018 et 2022 : Titulaires d’un permis de travail valide pendant l’année en cours et qui a été signé entre…