Résultats de recherche

des êtres humains conçus en termes de “capital humain”. Soutenu par une idéologie néolibérale qui s’impose sur les plans politique, économique, social et…

Un seuil d’immobilisation est-il imposé dans le cadre du PRABAM? 24. Est-ce qu’une municipalité peut réaliser des travaux sans recourir à un entrepreneur…

dans les 20 dernières années. • De plus, même avec cette croissance faible, un écart à résorber de 2,5 milliards de dollars subsiste à la fin de la période…

entreprises québécoises affectées par l’imposion de tarifs douaniers américains | Gouvernement du Québec Mesures de souen aux entreprises québécoises…

besoins locaux des centres de services scolaires pour l’année scolaire 2023-2024 (chapitre I-13.3, r. 2.5). Le MFBL de chaque organisme scolaire est…

documents ci-joints. Dans la première, la Ville de Québec demande qu'on lui octroie le pouvoir d'imposer une taxe sur l'immatriculation, selon des…

c. C-12); - Code de la sécurité routière (RLRQ, c. C-24.2); - Code de procédure pénale (RLRQ, c. C-25.1); - Loi sur la police (RLRQ, c. P-13.1); - Code de…

annuellement, pour les quatre prochaines années, le Tarif d’honoraires des huissiers de justice (Tarif) de 2,5 % par an. LES IMPACTS L’indexation prévue au…

pour une obligation que la Loi sur les accidents du travail et les maladies professionnelles lui impose. Frais de recrutement et autres frais afférents 23.…

ités accrues des chaînes d’approvisionnement mondiales, la production domestique de médicaments s’impose comme un enjeu stratégique, tant pour la sécurité…