Résultats de recherche

attestée par un professionnel de la santé habilité à poser un diagnostic et qui est inscrite au registre de vaccination maintenu par le ministre de la Santé…

son matériel de formation en vue de l’approbation de celui-ci. Le transporteur doit conserver un registre consignant la liste des conducteurs ayant suivi la…

complétées il y a 15 ans ? Certaines municipalités et agriculteurs ont égaré involontairement ce registre; il devient alors impossible de savoir si une…

point de votre demande, les plans de cadastre existants étaient et sont toujours disponibles au Registre foncier en ligne du Québec à l’adresse courriel…

la section « Comment contacter la direction régionale ». Ce document doit être conservé dans le registre d’exploitation de l’OMAEU. Des consignes sont…

on de contracter de l’entreprise Neptune Security Services inc. (Neptune) et son inscription au Registre des entreprises non admissibles aux contrats publics…

la réalisation de la recherche, endossement des décisions de suivi éthique du CER évaluateur. 5) Registre des recherches autorisées par l’établissement. 6)…

16310/23-662 Bonjour, Nous donnons suite à votre demande d’accès, visant à obtenir le document suivant : registre des plaintes portées contre les écoles…

nombre de places subventionnées consenties à la RSGE et toute modification à ce nombre. Il inscrit au registre des RSGE le nombre de places subventionnées…

à une résidence principale, à une entreprise ou un à bâtiment locatif admissible au programme x Registre de la copropriété x Preuve démontrant que le…