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Analyse de la contribution du régime fiscal québécois et des autres transferts fiscaux relativement aux travailleurs handicapés à faible revenu

pdf 3,73 Mo Analyse-contribution-regime-fiscal-quebecois-et-autres-transferts.pdf

section qui suit présente les résultats du sondage découlant des réponses des 600 répondants. Les résultats seront généralement présentés sous forme de…

Mise à jour : 31 juillet 2024

SIFU 2023-2024 - Université Bishop’s

pdf 0,93 Mo SIFU-23-24-UB.pdf

l'éducaction 837 211 1 512 835 699 La majorité de la somme sera dépensée au 30 avril 2025 et le reste durant l'année 2025-26. 2.1.16 Reconnaissance…

Mise à jour : 4 février 2025

Étude quinquennale sur l’évolution de l’industrie de la construction au Québec 2017-2021

pdf 1,36 Mo ETU_Quinquennale_Evolution_Industrie_Construction_QC_2017-2020.pdf

COLLECTIVES 2017-2021 ET 2021-2025 Au cours de la période analysée dans le présent rapport, les conventions collectives couvrant les périodes de 2017 à 2021…

Mise à jour : 23 janvier 2026

Bulletin annuel du marché du travail. Estrie. 2024

pdf 638 Ko BUL_IMT_05_EST_2024.pdf

littératie, soit le seuil jugé nécessaire pour comprendre des textes plus longs et plus complexes. Les résultats varient d’une MRC à l’autre, allant de 50,5…

Mise à jour : 8 juillet 2025

Rapport du comité des sages sur l'identité de genre - Annexes, volume 2

pdf 1,40 Mo Rapport_Csages_Volume2_Annexes.pdf

période 2020-2025. Conseil de l’Europe. Guide to children’s participation in decisions about their health – Domestic law(s) in Council of Europe member…

Mise à jour : 30 mai 2025

Plan de classification

pdf 208 Ko PL_classification_MTESS.pdf

PLAN DE CLASSIFICATION Décembre 2025 Ministère de l’Emploi et de la Solidarité sociale Ministère du Travail Révisé le 27 janvier 2026 2 0000 ORGANISATION ET…

Mise à jour : 12 mars 2026

Mémoire - Projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail

pdf 182 Ko 2025-0170_memoire.pdf

MÉMOIRE AU CONSEIL DES MINISTRES GOUVERNEMENT DU QUÉBEC DE : Monsieur Jean Boulet Le 10 octobre 2025 Ministre du Travail TITRE : Projet de loi visant à…

Mise à jour : 18 novembre 2025

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

pdf 19,03 Mo Questions-publication-PAGLCHT-3.pdf

n_action_vc_2020_2025.pdf?1615323315…

Mise à jour : 15 mars 2024

Note de service - Planification des activités publiques

pdf 1,89 Mo 202505-70_DE.pdf

COURRIEL Le 9 juin 2025 DEMANDEUR N/Réf. : 202505-70 Objet : Demande d’accès à l’information Monsieur, Nous faisons suite à votre demande d’accès à…

Mise à jour : 11 juin 2025

Guide d’accompagnement à l’intention des parents-éducateurs_Exigences en contexte d’enseignement à la maison

pdf 1,50 Mo Guide-exigences-enseignement-maison.pdf

ISBN 978-2-555-02504-2 (PDF, 3e édition) Dépôt légal – Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2025 25 -1 40 -0 1- 3- A CC TABLE DES MATIÈRES…

Mise à jour : 28 octobre 2025

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SIFU 2023-2024 - Université Bishop’s

Étude quinquennale sur l’évolution de l’industrie de la construction au Québec 2017-2021

Bulletin annuel du marché du travail. Estrie. 2024

Rapport du comité des sages sur l'identité de genre - Annexes, volume 2

Plan de classification

Mémoire - Projet de loi visant à améliorer la transparence, la gouvernance et le processus démocratique de diverses associations en milieu de travail

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 3

Note de service - Planification des activités publiques

Guide d’accompagnement à l’intention des parents-éducateurs_Exigences en contexte d’enseignement à la maison

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