Accueil
Résultats de recherche

Résultats de recherche

Bulletin spécial aux trésoriers et aux secrétaires-trésoriers municipaux

pdf 80 Ko bulletin_special__tresoriers_municipaux.pdf

t à l’application fiscale du remboursement de la TVQ pour les municipalités. De son côté, Revenu Québec publiera, d’ici la fin de 2013, une nouvelle fiscale…
Mise à jour : 12 décembre 2013
Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 3 – Aide-mémoire – Rédiger le devis en matière de performance ou selon des exigences fonctionnelles

pdf 775 Ko AMM_etape_3.pdf

gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d’expertise en gestion contractuelle (PEX) Étape 2 - Aide-mémoire Établir la stratégie contractuelle…
Mise à jour : 25 avril 2025
Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 5 – Aide-mémoire – Constituer et instruire le comité de sélection lors de l'évaluation qualitative des offres

pdf 804 Ko AMM_etape_5.pdf

gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d’expertise en gestion contractuelle (PEX) Étape 2 - Aide-mémoire Établir la stratégie contractuelle…
Mise à jour : 25 avril 2025
Capsule vidéo sur le processus de gestion contractuelle – Étape 12 – Aide-mémoire – Clore le contrat

pdf 800 Ko AMM_etape_12.pdf

gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d’expertise en gestion contractuelle (PEX) Étape 2 - Aide-mémoire Établir la stratégie contractuelle…
Mise à jour : 25 avril 2025
La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 3 – Aide-mémoire – Rédiger le devis en matière de performance ou selon des exigences fonctionnelles

pdf 776 Ko AMM_etape_3.pdf

gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d’expertise en gestion contractuelle (PEX) Étape 2 - Aide-mémoire Établir la stratégie contractuelle…
Mise à jour : 8 avril 2025
La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 12 – Aide-mémoire – Clore le contrat

pdf 800 Ko AMM_etape_12.pdf

gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d’expertise en gestion contractuelle (PEX) Étape 2 - Aide-mémoire Établir la stratégie contractuelle…
Mise à jour : 8 avril 2025
La gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d'expertise en gestion contractuelle (PEX) – Étape 5 – Aide-mémoire – Constituer et instruire le comité de sélection lors de l'évaluation qualitative des offres

pdf 805 Ko AMM_etape_5.pdf

gestion contractuelle municipale et les outils du pôle d’expertise en gestion contractuelle (PEX) Étape 2 - Aide-mémoire Établir la stratégie contractuelle…
Mise à jour : 8 avril 2025
Collaborer avec le milieu communautaire pour développer la résilience urbaine à Montréal et à Vancouver

pdf 4,22 Mo P-2_VF_Resilient_Neighbourhoods_-_Securite_Civile_-_2023-10-11.pdf

la fumée des feux de forêt Principaux objectifs : 1. Rafraîchissement en plein air et accès à l’eau 2. Climatisation intérieure 3. Vérification des logements…
Mise à jour : 19 octobre 2023
Demande d'accès à l'information

pdf 450 Ko AI_T2526-204_Ensemble_CTR_Sous-Traitance_SERV_PROF_Avis_AO_2021-2025.pdf

CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ 2022-11-15 2022-11-15 2025-10-31 99 840,00$ 14 790,00$ 753047526 9333-9695 Québec inc. Contrat d'arbitrage CONTRAT CONCLU DE GRÉ…
Mise à jour : 4 mars 2026
Politique ministérielle concernant l’accès à l’information et la protection des renseignements personnels

pdf 275 Ko PO_acces_information_renseignements_personnels_MESS.pdf

aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels (RLRQ, c. A-2.1, ci-après « Loi sur l'accès »). • Loi sur la…
Mise à jour : 25 octobre 2024