Résultats de la recherche
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Évaluation de la campagne « Renversons la tendance » - Février 2024
pdf 608 Ko 2024-02_evaluation-campagne_renversons-tendance_Rapport-final.pdf
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Développement durable de l'énergie éolienne – Encadrement du développement éolien sur les terres du domaine de l’État
pdf 292 Ko eoliennes_f10_encadrement_developpement.pdf
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Avis préalable à l’application de pesticides pour contrôler une espèce végétale en bordure d’un lac, d’un cours d’eau ou d’un milieu humide
pdf 1,19 Mo formulaire-avis-prealable-pesticide-vegetale-milieu-humide.pdf
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Mesure 15023 À l’école, on bouge!
pdf 462 Ko Document-information-mesure15023.pdf
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PAFURS – Rapport d’évaluation
pdf 1,07 Mo PAFURS-rapport-evaluation-2024.pdf
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Dépenses fiscales - Édition 2022
pdf 3,53 Mo AUTFR_Depenses_fiscales_2022.pdf
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RQAP_Stat_officielle_1221.pdf
pdf 594 Ko RQAP_Stat_officielle_1221.pdf
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Code de gestion des matières résiduelles fertilisantes (CGMRF) : version administrative provisoire illustrant les changements proposés par le Règlement modifiant le Code de gestion des matières résiduelles, publié à la Gazette officielle du Québe
pdf 546 Ko cgmrf-consultation-2026-03-11-code-gestion-matieres-residuelles-fertilisante.pdf
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ÉVAsta 2015 – Statistiques annuelles sur l’évaluation foncière municipale au Québec
pdf 396 Ko EVAstat_2015.pdf
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Fiche 1 – Les exigences prévues au règlement sur la participation publique en matière d’aménagement et d’urbanisme
pdf 0,92 Mo participation_publique_fiche_1.pdf