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Gestion des risques

pdf 4,63 Mo pecc-gtf-rapport-final-vf.pdf

garantie de résultat et l’ouverture à l’innovation d’autre part. Devant des objectifs qui requièrent des solutions variées et innovantes, une gestion souple,…

Mise à jour : 23 novembre 2020

Questions relatives au Plan d’action gouvernemental de lutte contre l’homophobie et la transphobie entre le 1er avril et le 1er décembre 2023 – Partie 4

pdf 17,74 Mo Questions-publication-PAGLCHT-4.pdf

ventilation annuelle des dépenses sur une période de cinq ans est la suivante : Années 2023-2024 2024-2025 2025-2026 2026-2027 2027-2028 TOTAL sur 5 ans…

Mise à jour : 15 mars 2024

Étude de potentiel archéologique.

pdf 13,86 Mo 2512021-399_-_Document_final_partie_20.pdf

2009, Chemm et Brothwell 2008, Wanek et alii 2012). 136 4.2.4.4 Résultats issus de l’analyse ostéologique Avant de détailler les résultats pour chaque…

Mise à jour : 8 janvier 2026

Guide méthodologique de calcul des GES

pdf 1,06 Mo guide-methodologique-inventaire-ges-organisme-municipal.pdf

municipal Dans le cadre du programme Accélérer la transition climatique locale Mise à jour de juillet 2025 Coordination et rédaction Cette publication a été…

Mise à jour : 9 juillet 2025

Coûts directs

xlsx 898 Ko TAB_couts_directs.xlsx

049875 23/04/01 24/03/31 2023-2024 2025 5.00% 9.975% 100.00% 50.00% 1.049875 24/04/01 25/03/31 2024-2025 2026 5.00% 9.975% 100.00% 50.00% 1.049875 25/04/01…

Mise à jour : 2 avril 2025

Mémoire concernant Mieux habiter et bâtir notre territoire - Plan de mise en oeuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire

pdf 179 Ko 2023-0071_memoire.pdf

œuvre de 10 mesures et actions. INVESTISSMENTS (M$) Mesures ou actions 2022- 2023 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 2026- 2027 2027- 2028 Total Mettre en…

Mise à jour : 14 juillet 2023

2304012-012 - Document

pdf 18,41 Mo 2304012-012-document.pdf

un outil/instrument, un résultat, un processus, un processus ET un résultat ? 6. Ces résultats/processus sont-ils une obligation ou un simple idéal à viser…

Mise à jour : 28 avril 2023

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l'exécution forcée du paiement d'une créance résultant de l'inexécution d'une obligation constatée dans un acte notarié

pdf 648 Ko 2025-0090_air.pdf

DE L’INEXÉCUTION D’UNE OBLIGATION CONSTATÉE DANS UN ACTE NOTARIÉ Ministère de la Justice 28 avril 2025 3 SOMMAIRE a. Définition du problème La Loi visant à…

Mise à jour : 6 novembre 2025

Bilan Réseau bovin 2022

pdf 3,23 Mo RA_bilan_bovin_2022_MAPAQ.pdf

tableau. 13 Bilan des résultats de cultures de lait En 2022, ce sont 1 802 échantillons de lait individuel qui ont été envoyés au laboratoire du MAPAQ. Ils…

Mise à jour : 6 juin 2023

Mémoire - Plan de mise en valeur du territoire public 2022-2026 et Programme d'aide à la mise en valeur du territoire public

pdf 114 Ko 2022-1384_memoire.pdf

prévue des montants du Programme par volet et sous-volet (en M$) Volet 2022- 2023 2023- 2024 2024- 2025 2025- 2026 Total 1. Soutien à la réalisation d’études…

Mise à jour : 12 avril 2022

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Étude de potentiel archéologique.

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Coûts directs

Mémoire concernant Mieux habiter et bâtir notre territoire - Plan de mise en oeuvre 2023-2027 de la Politique nationale de l'architecture et de l'aménagement du territoire

2304012-012 - Document

Analyse d'impact réglementaire - Projet de règlement sur l'exécution forcée du paiement d'une créance résultant de l'inexécution d'une obligation constatée dans un acte notarié

Bilan Réseau bovin 2022

Mémoire - Plan de mise en valeur du territoire public 2022-2026 et Programme d'aide à la mise en valeur du territoire public

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